Code de Droit canon, basé sur l'ancien Codex Juris Canonici, promulgué par le Pape Benoît XV en 1917
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Code de Droit canon, basé sur l'ancien Codex Juris Canonici,
Livre premier - Normes générales (1 - 86)
Préambule : 1 à 7 Titre 1 - Des lois ecclésiastiques : 8 à 24 Titre 2 - De la coutume : 25 à 30 Titre 3 - De la supputation du temps : 31 à 35 Titre 4 - Des rescrits : 36 à 62 Titre 5 - Des privilèges : 63 à 79 Titre 6 - Des dispenses : 80 à 86
Livre second - Des personnes (87 - 725)
Généralités sur la personne : 87 à 107
Première partie : des clercs (108 - 486)
Section 1 - Des clercs en général : 108 à 110 Titre 1 - Du rattachement des clercs à un diocèse déterminé : 111 à 117 Titre 2 - Des droits et des privilèges des clercs : 118 à 123 Titre 3 - Des obligations des clercs : 124 à 144 Titre 4 - Des offices ecclésiasiques : 145 à 195 Titre 5 - Du pouvoir ordinaire et du pouvoir délégué : 196 à 210 Titre 6 - De la réduction des clercs à l'état laïc : 211 à 214 Section 2 - Des clercs en particulier : 215 à 217 Titre 7 - Du pouvoir suprême et de ceux qui, d'après le droit ecclésiastique y participent : 218 - 328 Titre 8 - Du pouvoir épiscopal et de ceux qui y participent : 329 - 486
Deuxième partie : des religieux (487 - 681)
Généralités sur les religieux : 487 à 491 Titre 9 - De l'érection et de la supression d'un institur religieux, d'une province, d'une maison : 492-498
Titre 10 - Du gouvernement des instituts religieux : 499-537 Titre 11 - L'admission en religion : 538-586 Titre 12 - Des études dans les instituts de clercs : 587 - 591 Titre 13 - Titre 13 - Obligations et privilèges des religieux : 592 - 631 Titre 14 - Le passage à une autre religion : 632 - 636 Titre 15 - La sortie de l'état religieux : 637 - 645 Titre 16 - Le renvoi des religieux : 646 - 672 Titre 17 - Les sociétés d'hommes ou de femmes, vivant en commun sans voeux : 673 - 681
Troisième partie : des laïques (682 - 725)
Généralités sur les laïques : 682 à 683 Titre 18 - Des associations de fidèles en général : 684 - 699
Titre 19 - Des associations de fidèles en particulier : 700 - 725
Livre troisième - Des choses (726 - 1551)
Généralités sur les choses : 726 à 730
Première partie : des sacrements (731 - 1153)
Généralités sur les sacrements : 731 à 736 Titre 1 - Le baptême : 737 - 779 Titre 2 - La confirmation : 780 à 800 Titre 3 - L'eucharistie : 801 à 869 Titre 4 - La pénitence : 870 à 936 Titre 5 - L'extrême-onction : 937 à 947 Titre 6 - L'ordre : 948 à 1011 Titre 7 - Le mariage : 1012 à 1143 Titre 8 - Les sacramentaux : 1144 à 1153
Deuxième partie : des lieux et des temps sacrés (1154 - 1254)
Section 1 - Des lieux sacrés : 1154 à 1160 Titre 9 - Des églises : 1161 à 1187 Titre 10 - Des oratoires : 1188 à 1196 Titre 11 - Des autels : 1197 à 1202 Titre 12 - De la sépulture ecclésiatique : 1203 à 1242 Section 2 - Des temps sacrés : 1243 à 1246 Titre 13 - Des jours de fête : 1247 à 1249 Titre 14 - De l'abstinence et du jeûne : 1250 à 1254
Troisième partie : du culte divin (1255 - 1321)
Généralités sur le culte divin : 1255 à 1264 Titre 15 - De la conservation et du culte de la très sainte eucharistie : 1265 - 1275 Titre 16 - Du culte des saints, des saintes images et des saintes reliques : 1276 - 1289 Titre 17 - Des saintes processions : 1290 - 1295 Titre 18 - Des saintes processions : 1296 - 1306 Titre 19 - Du vœu et du serment : 1307 - 1321
Quatrième partie : du magistère ecclésiastique (1322 - 1408)
Généralités sur le magistère ecclésiastique : 1322 à 1326 Titre 20 - De la prédication du verbe divin : 1327 - 1351 Titre 21 - Des séminaires : 1352 - 1371 Titre 22 - Des écoles : 1372 - 1383 Titre 23 - De la censure préalable des livres et leur prohibition : 1384 - 1405 Titre 24 - De la profession de foi : 1406 - 1408
Cinquième partie : des bénéfices et autres instituts ecclésiastiques non collégiaux (1409 - 1488)
Titre 25 - Des bénéfices ecclésiastiques : 1409 - 1488 Titre 26 - Des autres instituts ecclésiastiques non collégiaux : 1489 - 1494
Sixième partie : des biens temporels de l'Eglise (1495 - 1551)
Généralités sur les biens temporels de l'Eglise : 1495 - 1498 Titre 27 - De l'acquisition des biens ecclésiastiques : 1499 - 1517 Titre 28 - De l'administration des biens ecclésiastiques : 1518 - 1528 Titre 29 - Des contrats : 1529 - 1543 Titre 30 - Des fondations pieuses : 1544 - 1551
Livre quatrième - Des procès (1552 - 2194)
Première partie : de la procédure judiciaire (1552 - 1998)
Généralités sur la procédure judiciaire : 1552 - 1555
SECTION I : Des règles générales de la procédure judiciaire (1556 - 1924)
Titre 1 - Du fort compétent : 1556 - 1568 Titre 2 - De l'organisation judiciaire de l'Eglise : 1569 - 1607 Titre 3 - De la discipline judiciaire : 1608 - 1645 Titre 4 - Des parties au procès : 1646 - 1666 Titre 5 - Des actions et des exceptions : 1667 - 1705 Titre 6 - De l'introduction de la cause : 1706 - 1725 Titre 7 - La liaison du procès - La "Litis contestatio" : 1726 - 1731 Titre 8 - De l'instance : 1732 - 1741 Titre 9 - De la préparation de l'instruction - L'interrogatoire des parties : 1742 - 1746 Titre 10 - Des preuves : 1747 - 1836 Titre 11 - Des causes incidentes : 1837 - 1857 Titre 12 - De la fin de l'instruction : 1858 - 1867 Titre 13 - Du jugement définitif : 1868 - 1877 Titre 14 - Des voies de recours contre le jugement : 1878 - 1901 Titre 15 - De la chose jugée et de la restitutio in integrum : 1902 - 1907 Titre 16 - Des dépens et de l'assistance judiciaire : 1908 - 1916 Titre 17 - De l'exécution du jugement : 1917 - 1924
SECTION II : Des procédures spéciales (1925 - 1998)
Titre 18 - De la procédure de la transaction et de l'arbitrage : 1925 - 1932 Titre 19 - De la procédure criminelle : 1933 - 1959 Titre 20 - Des causes matrimoniales : 1960 - 1992 Titre 21 - Des causes d'ordination : 1993 - 1998
Deuxième partie : des causes de béatification et de canonisation (1999 - 2141)
Généralités sur les causes de béatification et de canonisation : 1999 - 2002 Titre 22 - Des personnes qui prennent part au procès : 2003 - 2018 Titre 23 - Des preuves à apporter dans les procès : 2019 - 2036 Titre 24 - De la béatification ordinaire : 2037 - 2124 Titre 25 - De la béatification extraordinaire : 2125 - 2135 Titre 26 - De la canonisation : 2136 - 2141
Troisième partie : procédures à suivre dans le règlement de certaines affaires et dans l'application de certaines sanctions pénales (2142 - 2194)
Généralités sur les procédures à suivre : 2142 - 2146 Titre 27 - Procédure de la démission forçée des cures inamovibles : 2147 - 2156 Titre 28 - Procédure de la démission forçée des cures amovibles : 2157 - 2161 Titre 29 - Procédure du déplacement des cures : 2162 - 2167 Titre 30 - Procédure contre la transgression de la loi de résidence : 2168 - 2175 Titre 31 - Procédure contre les clercs concubinaires : 2176 - 2181 Titre 32 - Procédure contre la négligence par les cures du ministère pastoral : 2182 - 2185 Titre 33 - Procédure de la suspense "ex informata conscientia" : 2186 - 2194
Livre cinquième - Des délits et des peines (2195 - 2414)
Première partie : des délits (2195 - 2213)
Titre 1 - De la nature et de la division du délit : 2195 - 2198 Titre 2 - Imputabilité du délit - Circonstances aggravantes ou atténuantes - Effets juridiques : 2199 - 2211 Titre 3 - De la tentative de délit : 2212 - 2213
Deuxième partie : des peines (2214 - 2313)
SECTION I : Des peines en général (2214 - 2240)
Des peines en général : 2214 Titre 4 - Notion, espèces, interprétation et application des peines : 2215 - 2219 Titre 5 - Du supérieur muni du pouvoir coercitif : 2220 - 2225 Titre 6 - Du sujet passif du pouvoir coercitif : 2226 - 2235 Titre 7 - De la remise des peines : 2236 - 2240
SECTION II : Des différentes espèces de peines (2241 - 2313)
Titre 8 - Des peines médicinales ou censures : 2241 - 2285 Titre 9 - Des peines vindicatives : 2286 - 2305 Titre 10 - Des remèdes pénaux et des pénitences : 2306 - 2313
Troisième partie : des peines prévues pour chaque délit (2314 - 2414)
Titre 11 - Des délits contre la foi et l'unité de l'Eglise : 2314 - 2319 Titre 12 - Des délits contre la religion : 2320 - 2329 Titre 13 - Des délits contre l'autorité, les personnes ou les biens ecclésiastiques : 2330 - 2349 Titre 14 - Des délits contre la vie, la liberté, la propriété, la réputation et les bonnes mœurs : 2350 - 2359 Titre 15 - Du crime de faux : 2360 - 2363 Titre 16 - Des délits dans l'administration ou la réception des ordres et des autres sacrements : 2364 - 2375 Titre 17 - Délits contre les obligations propres à l'état ecclésiastique ou à l'état religieux : 2376 - 2389 Titre 18 - Délits dans la collation, la réception et la démission de dignités, offices et bénéfices ecclésiastiques : 2390 - 2403 Titre 19 - Abus de pouvoirs ou d'offices ecclésiastiques : 2404 - 2414
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