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   Code de Droit canon, basé sur l'ancien Codex Juris Canonici, promulgué par le Pape Benoît XV en 1917

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Code de Droit canon, basé sur l'ancien Codex Juris
Canonici, promulgué par le Pape Benoît XV en 1917

Accès au code de droit canon publié le 23 janvier 1983 par le Pape Jean-Paul II
Analyse des deux codes par l'abbé Etienne de Blois : plein phares sur les codes !
Le Code de droit canon fête ses 100 ans !, par M. l'abbé B. de Lacoste-Lareymondie - Juin 2017

 

Livre premier - Normes générales (1 - 86)

Préambule : 1 à 7
Titre 1 - Des lois ecclésiastiques : 8 à 24
Titre 2 - De la coutume : 25 à 30
Titre 3 - De la supputation du temps : 31 à 35
Titre 4 - Des rescrits : 36 à 62
Titre 5 - Des privilèges : 63 à 79
Titre 6 - Des dispenses : 80 à 86

 

Livre second - Des personnes (87 - 725)

Généralités sur la personne : 87 à 107

Première partie : des clercs (108 - 486)

Section 1 - Des clercs en général : 108 à 110
Titre 1 - Du rattachement des clercs à un diocèse déterminé : 111 à 117
Titre 2 - Des droits et des privilèges des clercs : 118 à 123
Titre 3 - Des obligations des clercs : 124 à 144
Titre 4 - Des offices ecclésiasiques : 145 à 195
Titre 5 - Du pouvoir ordinaire et du pouvoir délégué : 196 à 210
Titre 6 - De la réduction des clercs à l'état laïc : 211 à 214
Section 2 - Des clercs en particulier : 215 à 217
Titre 7 - Du pouvoir suprême et de ceux qui, d'après le droit ecclésiastique y participent : 218 - 328
Titre 8 - Du pouvoir épiscopal et de ceux qui y participent : 329 - 486

Deuxième partie : des religieux (487 - 681)

Généralités sur les religieux : 487 à 491
Titre 9 - De l'érection et de la supression d'un institur religieux, d'une province, d'une maison : 492-498
Titre 10 - Du gouvernement des instituts religieux : 499-537
Titre 11 - L'admission en religion : 538-586
Titre 12 - Des études dans les instituts de clercs : 587 - 591
Titre 13 - Titre 13 - Obligations et privilèges des religieux : 592 - 631
Titre 14 - Le passage à une autre religion : 632 - 636
Titre 15 - La sortie de l'état religieux : 637 - 645
Titre 16 - Le renvoi des religieux : 646 - 672
Titre 17 - Les sociétés d'hommes ou de femmes, vivant en commun sans voeux : 673 - 681

Troisième partie : des laïques (682 - 725)

Généralités sur les laïques : 682 à 683
Titre 18 - Des associations de fidèles en général : 684 - 699
Titre 19 - Des associations de fidèles en particulier : 700 - 725

 

Livre troisième - Des choses (726 - 1551)

Généralités sur les choses : 726 à 730

Première partie : des sacrements (731 - 1153)

Généralités sur les sacrements : 731 à 736
Titre 1 - Le baptême : 737 - 779
Titre 2 - La confirmation : 780 à 800
Titre 3 - L'eucharistie : 801 à 869
Titre 4 - La pénitence : 870 à 936
Titre 5 - L'extrême-onction : 937 à 947
Titre 6 - L'ordre : 948 à 1011
Titre 7 - Le mariage : 1012 à 1143
Titre 8 - Les sacramentaux : 1144 à 1153

Deuxième partie : des lieux et des temps sacrés (1154 - 1254)

Section 1 - Des lieux sacrés : 1154 à 1160
Titre 9 - Des églises : 1161 à 1187
Titre 10 - Des oratoires : 1188 à 1196
Titre 11 - Des autels : 1197 à 1202
Titre 12 - De la sépulture ecclésiatique : 1203 à 1242
Section 2 - Des temps sacrés : 1243 à 1246
Titre 13 - Des jours de fête : 1247 à 1249
Titre 14 - De l'abstinence et du jeûne : 1250 à 1254

Troisième partie : du culte divin (1255 - 1321)

Généralités sur le culte divin : 1255 à 1264
Titre 15 - De la conservation et du culte de la très sainte eucharistie : 1265 - 1275
Titre 16 - Du culte des saints, des saintes images et des saintes reliques : 1276 - 1289
Titre 17 - Des saintes processions : 1290 - 1295
Titre 18 - Des saintes processions : 1296 - 1306
Titre 19 - Du vœu et du serment : 1307 - 1321

Quatrième partie : du magistère ecclésiastique (1322 - 1408)

Généralités sur le magistère ecclésiastique : 1322 à 1326
Titre 20 - De la prédication du verbe divin : 1327 - 1351
Titre 21 - Des séminaires : 1352 - 1371
Titre 22 - Des écoles : 1372 - 1383
Titre 23 - De la censure préalable des livres et leur prohibition : 1384 - 1405
Titre 24 - De la profession de foi : 1406 - 1408

Cinquième partie : des bénéfices et autres instituts ecclésiastiques non collégiaux (1409 - 1488)

Titre 25 - Des bénéfices ecclésiastiques : 1409 - 1488
Titre 26 - Des autres instituts ecclésiastiques non collégiaux : 1489 - 1494

Sixième partie : des biens temporels de l'Eglise (1495 - 1551)

Généralités sur les biens temporels de l'Eglise : 1495 - 1498
Titre 27 - De l'acquisition des biens ecclésiastiques : 1499 - 1517
Titre 28 - De l'administration des biens ecclésiastiques : 1518 - 1528
Titre 29 - Des contrats : 1529 - 1543
Titre 30 - Des fondations pieuses : 1544 - 1551

 

Livre quatrième - Des procès (1552 - 2194)

Première partie : de la procédure judiciaire (1552 - 1998)

Généralités sur la procédure judiciaire : 1552 - 1555

SECTION I : Des règles générales de la procédure judiciaire (1556 - 1924)

Titre 1 - Du fort compétent : 1556 - 1568
Titre 2 - De l'organisation judiciaire de l'Eglise : 1569 - 1607
Titre 3 - De la discipline judiciaire : 1608 - 1645
Titre 4 - Des parties au procès : 1646 - 1666
Titre 5 - Des actions et des exceptions : 1667 - 1705
Titre 6 - De l'introduction de la cause : 1706 - 1725
Titre 7 - La liaison du procès - La "Litis contestatio" : 1726 - 1731
Titre 8 - De l'instance : 1732 - 1741
Titre 9 - De la préparation de l'instruction - L'interrogatoire des parties : 1742 - 1746
Titre 10 - Des preuves : 1747 - 1836
Titre 11 - Des causes incidentes : 1837 - 1857
Titre 12 - De la fin de l'instruction : 1858 - 1867
Titre 13 - Du jugement définitif : 1868 - 1877
Titre 14 - Des voies de recours contre le jugement : 1878 - 1901
Titre 15 - De la chose jugée et de la restitutio in integrum : 1902 - 1907
Titre 16 - Des dépens et de l'assistance judiciaire : 1908 - 1916
Titre 17 - De l'exécution du jugement : 1917 - 1924

SECTION II : Des procédures spéciales (1925 - 1998)

Titre 18 - De la procédure de la transaction et de l'arbitrage : 1925 - 1932
Titre 19 - De la procédure criminelle : 1933 - 1959
Titre 20 - Des causes matrimoniales : 1960 - 1992
Titre 21 - Des causes d'ordination : 1993 - 1998

Deuxième partie : des causes de béatification et de canonisation (1999 - 2141)

Généralités sur les causes de béatification et de canonisation : 1999 - 2002
Titre 22 - Des personnes qui prennent part au procès : 2003 - 2018
Titre 23 - Des preuves à apporter dans les procès : 2019 - 2036
Titre 24 - De la béatification ordinaire : 2037 - 2124
Titre 25 - De la béatification extraordinaire : 2125 - 2135
Titre 26 - De la canonisation : 2136 - 2141

Troisième partie : procédures à suivre dans le règlement de certaines affaires et dans l'application de certaines sanctions pénales (2142 - 2194)

Généralités sur les procédures à suivre : 2142 - 2146
Titre 27 - Procédure de la démission forçée des cures inamovibles : 2147 - 2156
Titre 28 - Procédure de la démission forçée des cures amovibles : 2157 - 2161
Titre 29 - Procédure du déplacement des cures : 2162 - 2167
Titre 30 - Procédure contre la transgression de la loi de résidence : 2168 - 2175
Titre 31 - Procédure contre les clercs concubinaires : 2176 - 2181
Titre 32 - Procédure contre la négligence par les cures du ministère pastoral : 2182 - 2185
Titre 33 - Procédure de la suspense "ex informata conscientia" : 2186 - 2194

 

Livre cinquième - Des délits et des peines (2195 - 2414)

Première partie : des délits (2195 - 2213)

Titre 1 - De la nature et de la division du délit : 2195 - 2198
Titre 2 - Imputabilité du délit - Circonstances aggravantes ou atténuantes - Effets juridiques : 2199 - 2211
Titre 3 - De la tentative de délit : 2212 - 2213

Deuxième partie : des peines (2214 - 2313)

SECTION I : Des peines en général (2214 - 2240)

Des peines en général : 2214
Titre 4 - Notion, espèces, interprétation et application des peines : 2215 - 2219
Titre 5 - Du supérieur muni du pouvoir coercitif : 2220 - 2225
Titre 6 - Du sujet passif du pouvoir coercitif : 2226 - 2235
Titre 7 - De la remise des peines : 2236 - 2240

SECTION II : Des différentes espèces de peines (2241 - 2313)

Titre 8 - Des peines médicinales ou censures : 2241 - 2285
Titre 9 - Des peines vindicatives : 2286 - 2305
Titre 10 - Des remèdes pénaux et des pénitences : 2306 - 2313

Troisième partie : des peines prévues pour chaque délit (2314 - 2414)

Titre 11 - Des délits contre la foi et l'unité de l'Eglise : 2314 - 2319
Titre 12 - Des délits contre la religion : 2320 - 2329
Titre 13 - Des délits contre l'autorité, les personnes ou les biens ecclésiastiques : 2330 - 2349
Titre 14 - Des délits contre la vie, la liberté, la propriété, la réputation et les bonnes mœurs : 2350 - 2359
Titre 15 - Du crime de faux : 2360 - 2363
Titre 16 - Des délits dans l'administration ou la réception des ordres et des autres sacrements : 2364 - 2375
Titre 17 - Délits contre les obligations propres à l'état ecclésiastique ou à l'état religieux : 2376 - 2389
Titre 18 - Délits dans la collation, la réception et la démission de dignités, offices et bénéfices ecclésiastiques : 2390 - 2403
Titre 19 - Abus de pouvoirs ou d'offices ecclésiastiques : 2404 - 2414

 

 

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Les camps d'été 2017
de la Tradition

Pour les garçons

de 8 à 14 ans,
du 2 au 8 juillet : Vox cantorum à La Peyratte

de 8 à 11 ans,
du 10 au 26 juillet
Camp Saint-Pie X
dans les Vosges

de 13 à 17 ans,
du 10 au 24 juillet
Moulins-Vichy

de 12 à 14 ans,
du 10 au 26 juillet
Camp Saint-Pie X
dans les Vosges

de 8 à 13 ans,
du 17 au 31 juillet
à Kernabat

du 30 juillet au 18 août à St-Bonnet
Le Château (42)

de 8 à 13 ans
du 1er au 17 août
à Unieux (42)

de 13 à 17 ans
du 10 au 24 août
au Portugal

de 14 à 17 ans,
du 5 au 21 août
Camp itinérant
à vélo Raid
Saint Christophe

de 16 à 25 ans,
Août 2017 - Camps d'été du MJCF : Tyrol, Pologne, Portugal, Bavière, République Thèque, Italie


Pour les filles
de 7 à 16 ans
du 6 au 15 juillet
en Bretagne

du 10 au 29 juillet
à St-Bonnet
Le Château (42)

de 15 à 18ans
du 12 au 22 juillet
à Will, en Suisse

de 7 à 16 ans
du 18 au 27 juillet
en Bretagne

A partir de 18 ans
du 7 au 11 août
stage de couture
à Ruffec (36)

A partir de 18 ans
du 4 au 8 septembre
stage de couture
à Ruffec (36)


Croisade du Rosaire
15 août 2016
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La Porte Latine a fait la recension de plus de 1 300 textes concernant la crise de l'Eglise et ses conséquences sur les rapports entre Rome et la FSSPX.On peut prendre connaissance de l'ensemble ICI


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La Porte Latine vous propose la carte de France des écoles de Tradition sur laquelle figurent les écoles de garçons, de filles et les écoles mixtes. Sont mentionnées les écoles de la FSSPX et des communautés amiesVoir ICI


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La Fraternité Sacerdotale Saint Pie X se propose de reconstituer en son sein une Croisade Eucharistique des Enfants, restaurant ainsi ce qui fût autrefois une oeuvre impressionnante tant par sa mobilisation que par son rayonnement spirituel.Tous les renseignements sur la Croisade ICI



Vendredi 21 juillet 2017
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