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   Droit canon 1917 - Titre 28 - Procédure de la démission forçée des cures amovibles : 2157 - 2161

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Droit canon 1917 - Titre 28 - Procédure de la démission forçée des cures amovibles : 2157 - 2161


2157 - p.1 Le curé amovible peut aussi être éloigné de sa paroisse pour un motif juste et grave, selon le Can. 2147.
p.2 En ce qui concerne les curés religieux, on doit observer le Can. 454 p.5.

2158 - Si l'Ordinaire estime qu'un de ces motifs existe, il doit avertir paternellement le curé et l'exhorter à renoncer à sa paroisse, en indiquant la cause qui rend son ministère nuisible ou au moins inefficace pour les fidèles.

2159 - Le Can. 2149 étant maintenu, si le curé refuse, il doit donner ses raisons par écrit, que l'Ordinaire, pour agir validement, doit apprécier avec deux examinateurs synodaux.

2160 - Les examinateurs entendus, si l'Ordinaire ne juge pas valables les raisons allégués, il doit renouveler ses paternelles exhortations au curé, en le menaçant de déplacement si, dans le délai fixé, il n'a pas abandonné spontanément sa paroisse.

2161 - p.1 Le temps fixé étant écoulé, que l'Ordinaire peut prolonger selon sa prudence, l'Ordinaire émet le décret de déplacement.
p.2 Il est tenu de pourvoir au sort du curé renonçant ou déplacé, selon les Can. 2154--2156.

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