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   Droit canon 1917 - Titre 13 - Obligations et privilèges des religieux : 592 - 631

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Droit canon 1917 - Titre 13 - Obligations et privilèges des religieux : 592 - 631


Chap. 1 Obligations des religieux 592 - 612

592 - Tous les religieux sont tenus aux obligations communes des clercs, mentionnées aux Can. 124 à moins que le contraire ne résulte du contexte ou de la nature des choses

593 - Tous et chacun des religieux, les supérieurs autant que les sujets doivent non seulement accomplir intégralement et fidèlement les voeux qu'ils ont faits, mais aussi ordonner leur vie en conformité avec la règle et les constitutions le leur propre religion, et de cette manière tendre à la perfection de leur état.

594 - p.1 Dans toutes les religions tous doivent observer avec soin la vie commune, même dans ces choses qui se rapportent à la nourriture, au vêtement ou au mobilier.
p.2 Tout ce que les religieux, y compris les supérieurs, acquièrent selon les Can. 580 p.2 ; Can. 582 n1 doit être incorporé aux biens de la maison, province ou religion, et tout argent ainsi que tous les titres seront déposés dans la caisse commune.
p.3 Le mobilier des religieux doit être en harmonie avec la pauvreté dont ils ont fait profession.

595 - p.1 Les supérieurs veilleront à ce que tous les religieux :
n1) Fassent tous les ans des exercices spirituels.
n2) Qu'à moins d'empêchement légitime ils assistent chaque jour à la messe, vaquent à l'oraison mentale et s'acquittent soigneusement des autres exercices de piété prescrits par leurs constitutions.
n3) Qu'ils se confessent au moins chaque semaine.
p.2 Les supérieurs doivent promouvoir parmi leurs sujets la communion fréquente et même quotidienne.
p.3 Si depuis sa dernière confession un religieux a gravement scandalisé la communauté ou commis une grave faute extérieure, son supérieur peut lui défendre de communier avant de s'être confessé.
p.4 Si les constitutions ou calendriers mentionnent des jours de communion, ces indications ne peuvent être que directives.

596 - Tous les religieux doivent porter l'habit propre de leur institut, à la maison et au dehors, à moins d'en être excusés par une cause grave, au jugement du supérieur majeur, ou en cas d'urgence, du supérieur local.

597 - p.1 Dans les maisons de réguliers, même non formées, mais érigées canoniquement, qu'elles soient d'hommes ou de femmes, la clôture papale doit être observée.
p.2 La loi de la clôture papale affecte toute la maison habitée par la communauté régulière, avec les jardins et les vergers réservés aux religieux; sont exceptés l'oratoire public avec la sacristie attenante, l'hôtellerie pour les gens du dehors, s'il y en a une, et le parloir, qu'on doit placer autant que possible, près de la porte de la maison.
p.3 Il faut indiquer clairement les parties de la maison soumises à la clôture. Il appartient au supérieur majeur ou au chapitre général, suivant les constitutions, ou bien à l'évêque, s'il s'agit d'un monastère de moniales, de déterminer exactement les limites de la clôture ou de les modifier pour des motifs légitimes.

598 - p.1 Dans la clôture des réguliers hommes, il est interdit d'admettre sous aucun prétexte une femme quel que soit son âge, sa classe ou sa condition.
p.2 Restent exceptées de cette loi les épouses des chefs d'Etat en exercice avec leur escorte.

599 - p.1 Si la maison d'hommes réguliers a en annexe un internat d'élèves ou d'autres oeuvres propres à la religion, autant qu'il sera possible on réservera pour l'habitation des religieux au moins une partie de l'édifice, séparée du reste, assujettie à la loi de la clôture.
p.2 Même dans la partie hors de la clôture réservée aux internes ou aux autres oeuvres de religion, on n'admettra pas de personnes de l'autre sexe, sans une raison proportionnée et sans la permission du supérieur.

600 - Sans permission du Saint-Siège on n'admettra pas à l'intérieur de la clôture des moniales aucune personne, de quelque classe, condition, sexe ou âge, à l'exception des suivantes :
n1) L'ordinaire du lieu, le supérieur régulier ou le visiteur par eux délégué, uniquement pour l'inspection des locaux lors de la visite canonique. Au moins un clerc ou un religieux d'âge mûr les accompagnera.
n2) Le confesseur ou le prêtre qui le remplace peut entrer avec les précautions requises, pour administrer les sacrements aux malades ou administrer les mourantes.
n3) Les chefs d'Etat en exercice peuvent entrer, ainsi que leurs épouses, avec leur escorte. Il en va de même des cardinaux de la Sainte Eglise romaine.
n4) Moyennant les précautions convenables, la supérieure a le droit de permettre l'entrée aux médecins, aux chirurgiens, et aux autres personnes dont l'aide est nécessaire, après avoir obtenu de l'Ordinaire du lieu au moins une approbation habituelle; en cas d'urgence, cette approbation est présumée de plein droit.

601 - p.1 Il n'est permis à aucune moniale, après sa profession de sortir du monastère, même pour peu de temps, sous aucun prétexte, sans un indult spécial du Saint-Siège. Est excepté le cas d'un danger imminent de mort ou d'un autre mal très grave.
p.2 Si on a le temps d'en faire la démarche, ce danger doit être reconnu par un écrit de l'Ordinaire du lieu.

602 - Autant que possible la clôture doit être protégée de toutes parts, de façon à empêcher les moniales de voir les personnes du dehors et celles-ci de voir à l'intérieur du monastère.

603 - p.1 Toute clôture de moniales est confiée à la vigilance de l'Ordinaire du lieu, qui peut infliger aux délinquants, même aux réguliers, des peines canoniques jusqu'à des censures.
p.2 Le supérieur régulier doit aussi veiller à la clôture des moniales qui lui sont soumises et il est en droit de punir les délinquants.

604 - p.1 Dans les maisons des congrégations religieuses qu'elles soient de droit pontifical ou de droit diocésain, on doit garder la clôture sans admettre à l'intérieur aucune personne de l'autre sexe, excepté celles qui sont mentionnées au Can. 598 p.2 ; Can. 600 et les autres dont les supérieurs pour des causes justes et raisonnables, jugent qu'ils peuvent les admettre.
p.2 On appliquera aussi aux maisons des congrégations religieuses, qu'elles soient masculines ou féminines, ce qui est prescrit au Can. 599.
p.3 L'Evêque peut dans des circonstances particulières et intervenant pour des causes graves, renforcer la clôture par des censures, à moins qu'il ne s'agisse d'une religion cléricale exempte; Mais il doit toujours tacher que la dite clôture soit observée avec soin et que soient corrigés les abus si quelques uns s'étaient introduits.

605 - Tous ceux qui ont la garde de la clôture veilleront soigneusement à ce que des visiteurs du dehors ne viennent pas, par des conversations inutiles, troubler la discipline et affaiblir l'esprit religieux.

606 - p.1 Les supérieurs veilleront à l'observation exacte des prescriptions des constitutions au sujet des sorties des religieux, de la réception des étrangers et des visites du dehors.
p.2 A part ce qui est statué pour les religieux quêteurs aux Can. 621-624, il est défendu aux supérieurs d'autoriser leurs sujets à vivre hors des maisons de leur institut, sinon pour une cause grave et le plus brièvement possible, suivant les constitutions. Pour une absence de plus de six mois, sauf pour motif d'études, l'assentiment du Siège apostolique est toujours nécessaire.

607 - Les supérieures et les Ordinaires des lieux veilleront sérieusement à ce que les religieuses, sauf dans un cas de nécessité, ne sortent pas seules de la maison.

608 - p.1 Les supérieurs doivent encourager leurs sujets à aider le clergé diocésain. Ils les disposeront à répondre à la demande des évêques ou des curés pour soulager les nécessités spirituelles du peuple, soit dans leurs propres églises ou oratoires, soit ailleurs. Ce sera de préférence dans le diocèse où ils habitent. C'est aux supérieurs de désigner les religieux appliqués à ces ministères. Cela se fera restant sauve la discipline religieuse.
p.2 De leur côté, les Ordinaires des lieux et les curés recourront volontiers à l'aide des religieux, surtout établis dans le diocèse, pour le saint ministère et spécialement pour les confessions.

609 - p.1 Quand l'église d'une communauté de religieux est en même temps paroissiale, on doit observer le Can. 415, en tenant compte de la différence des situations.
p.2 Aucune église de religieuses ne peut être une église paroissiale.
p.3 Les supérieurs doivent veiller à ce que la célébration des offices divins dans leurs propres églises ne nuise pas au catéchisme ou à l'explication de l'Evangile dans l'église paroissiale. Il appartient à l'Ordinaire du lieu de juger si un tort sérieux est réellement causé ou non.

610 - p.1 Dans les instituts qui ont l'obligation du choeur, lorsqu'il y a dans une maison quatre religieux obligés au choeur et sans empêchement actuel légitime - et même moins de quatre, si les constitutions le comportent - on doit chaque jour réciter en commun l'office divin conformément aux constitutions.
p.2 Là où existe l'obligation du choeur, la messe correspondant à l'office du jour doit être célébrée chaque jour dans les instituts d'hommes et même, autant que possible, dans les instituts de femmes.
p.3 Dans ces mêmes religions, tant d'hommes que de femmes, les profès solennels qui n'ont pas assisté au choeur doivent réciter en privé les heures canoniques, excepté les laïcs.

611 - Il est permis à tous les religieux d'envoyer librement des lettres, exemptes de tout contrôle, au Saint-Siège et à son légat dans le pays, au cardinal protecteur, à leurs supérieurs majeurs, au supérieur de la maison, s'il est absent, à l'Ordinaire du lieu, s'ils lui sont soumis, et, lorsqu'il s'agit de moniales dépendant des réguliers, aux supérieurs majeurs de l'ordre. Les religieux peuvent également recevoir de toutes ces personnes des lettres exemptes de tout contrôle.

Chap. 2 Privilèges des religieux 613 - 625

613 - p.1 Chaque institut possède seulement les privilèges contenus dans le Code ou qui lui ont été directement accordés par le Siège apostolique, étant exclus des privilèges communiqués postérieurement au Code.
p.2 Les privilèges dont jouit un ordre régulier sont accordés en même temps aux moniales du même ordre, dans la mesure où elles sont capables d'en profiter.

614 - Les religieux, même laïques et novices, jouissent des privilèges des clercs, mentionnés aux Can. 119-123.

615 - Les réguliers, hommes et femmes,- sauf celles qui ne sont pas assujetties à des Supérieurs réguliers -, y compris les novices, avec leurs maisons et leurs églises sont exempts de la juridiction de l'Ordinaire du lieu, sauf dans les cas exprimés par le droit

616 - p.1 Les réguliers vivant illégitimement hors de leur couvent, même sous prétexte d'aller trouver leurs supérieurs, ne jouissent pas du privilège de l'exemption.
p.2 Quand des réguliers ont commis un délit hors de leur maison, on doit en informer leur propre supérieur; si celui-ci, averti, ne les punit pas, l'Ordinaire du lieu peut les punir, même s'ils étaient sortis légitimement de leur couvent et y sont rentrés.

617 - p.1 Si des abus se sont produits dans des maisons ou des églises de religieux exempts et que le supérieur, dûment averti, a négligé de prendre les mesures nécessaires, l'Ordinaire du lieu est tenu d'en informer aussitôt le Siège apostolique.
p.2 Chaque maison non formée reste soumise à la vigilance spéciale de l'Ordinaire du lieu. Si des abus s'y produisent et scandalisent les fidèles, il a le droit de prendre des mesures provisoires.

618 - p.1 Les religions de voeux simples ne jouissent pas du privilège de l'exemption, sauf dans le cas d'une concession spéciale.
p.2 Toutefois dans les religions de droit pontifical l'Ordinaire du lieu ne peut :
n1) Rien changer des constitutions ni intervenir dans les sujets économiques excepté ce qui est prévu aux Can. 533-535
n2) Se mêler du régime interne et de la discipline, à l'exception des cas expressément prévus par le droit, mais dans les religions laïques, il peut et doit vérifier soigneusement, si la discipline est observée conformément aux constitutions, si la saine doctrine ou les bonnes moeurs ont été transgressées, si on a transgressé la clôture, si les sacrements sont reçus selon la fréquence convenable et aux temps indiqués; et, si les supérieurs avertis qu'il y a des abus peut-être graves, n'appliquent pas les remèdes nécessaires, l'Ordinaire du lieu y pourvoira. S'il arrivait quelque chose d'une spéciale gravité qui ne souffre aucun délai, il le résoudra immédiatement, envoyant rapidement au Saint-Siège le décret adopté.

619 - L'Ordinaire du lieu peut infliger des peines aux religieux dans tous les cas où ils sont soumis à sa juridiction.

620 - Un indult légitimement accordé par l'Ordinaire du lieu supprime l'obligation de la loi commune même pour tous les religieux habitant le diocèse, en tenant compte des voeux et des constitutions de chaque institut.

621 - p.1 Les réguliers mendiants au sens strict, peuvent quêter dans le diocèse où se trouve leur maison religieuse, dès qu'ils ont la permission de leurs supérieurs.
p.2 L'Ordinaire du lieu, spécialement dans les diocèses voisins, ne refusera cette autorisation ou ne la révoquera que pour des motifs graves et urgents, si le couvent ne peut vivre uniquement des aumônes reçues dans le diocèse où il est établi.

622 - p.1 Il est défendu à tous les autres ordres de droit pontifical,de mendier s'ils n'ont pas un privilège spécial du Saint-Siège; et ceux qui auraient obtenu ce privilège, si rien de contraire n'est dit, doivent obtenir l'autorisation, donnée par écrit, de l'Ordinaire du lieu.
p.2 Les membres des congrégations de droit diocésain peuvent quêter sans la permission écrite de l'Ordinaire du lieu où se trouve leur couvent, et de l'Ordinaire du lieu où ils désirent quêter.
p.3 Les Ordinaires des lieux ne doivent pas donner l'autorisation de mendier aux religieux dont il est question dans les Par.1-2, surtout là où il y a des couvents de réguliers réellement 'mendiants', et si rien prouve que la maison ou ouvre pieuse souffre de véritable nécessité qui ne peut être remédiée d'une autre manière; et s'ils peuvent répondre à la nécessité où ils sont, en mendiant dans le lieu, district ou diocèse où ces religieux habitent, on ne doit pas leur donner une autorisation plus large.
p.4 Les ordinaires latins ne laisseront aucun chrétien de rite oriental, quel que soit son ordre et sa dignité, quêter sur leur territoire sans un rescrit authentique et récent de la S. Congrégation pour l'Eglise Orientale. Il leur faudrait un rescrit de la même Congrégation pour envoyer leurs sujets quêter en Orient.

623 - Il n'est permis aux supérieurs de confier la charge de quêter qu'à des profès, mûrs d'âge et de caractère, surtout s'il s'agit de femmes, et jamais à des religieux encore appliqués aux études.

624 - Quant à la manière de quêter et la discipline à observer par les quêteurs, religieux et religieuses doivent s'en tenir aux instructions données en cette matière par le Siège apostolique.

625 - Les abbés réguliers, gouvernant leur communauté, légitimement élus, doivent, dans les trois mois depuis leur élection, recevoir la bénédiction de l'évêque du diocèse où est situé leur monastère; dès qu'ils ont reçu cette bénédiction, en plus du pouvoir de conférer les ordres selon le Can. 964 n1 ils jouissent des privilèges notés par le Can. 325 à l'exception de l'usage de la calotte violette.

Chap. 3 Obligations et Privilèges du religieux promu à une dignité ecclésiastique ou chargé d'une paroisse 626 - 631

626 - p.1 Sans l'autorisation du Siège apostolique un religieux ne peut être promu aux dignités, offices ou bénéfices incompatibles avec l'état religieux.
p.2 Un religieux légitimement élu à une charge, ne peut accepter son élection sans permission de son supérieur.
p.3 Si le religieux est lié par le voeu de ne pas accepter les dignités, une dispense spéciale du Souverain pontife est nécessaire.

627 - p.1 Le religieux nommé cardinal ou évêque, résidentiel ou simplement titulaire, reste religieux et continue à participer aux privilèges de son institut, il est toujours lié par les voeux et les autres obligations de sa profession, sauf sur les points qu'il juge prudemment incompatibles avec sa dignité restant sauves les dispositions du Can. 628.
p.2 Il est exempté de la soumission aux supérieurs de son institut et n'est lié par son voeu d'obéissance qu'envers le Souverain pontife.

628 - Le religieux promu à la dignité épiscopale ou autre en dehors de sa religion :
n1) Si par la profession il a perdu la maîtrise de ses biens, il a maintenant l'usage, l'usufruit et l'administration de ceux qui lui arrivent; quant à la propriété elle est acquise au diocèse, vicariat ou préfecture s'il s'agit d'un évêque résidentiel, vicaire ou préfet apostolique; dans les autres cas, elle est acquise à l'Ordre ou au Saint-Siège, selon la règle du Can. 582, sauf pour ce qui est établi au Can. 239 p.1 n19 ;
n2) Si par la profession il n'avait pas perdu la maîtrise de ses biens, il recouvre l'usage, l'usufruit et l'administration de ceux qu'il avait; et ceux qu'il reçoit à partir de là il les acquiers pleinement pour lui-même
n3) Dans les deux cas, les biens qu'il recevrait non par considération de sa personne, il doit en disposer selon la volonté des donateurs.

629 - p.1 S'il renonce à l'épiscopat ou au cardinalat, ou s'il a terminé la mission que le Siège apostolique lui avait confié hors de sa religion, le religieux doit revenir à celle-ci.
p.2 Le cardinal ou l'Evêque religieux peut choisir, pour sa résidence, la maison de sa religion, mais il n'y aura voix ni active, ni passive.

630 - p.1 Le religieux mis à la tête d'une paroisse, soit avec le titre de curé, soit avec le titre de vicaire, reste obligé à l'observation de ses voeux et des constitutions dans la mesure où cela est compatible avec les devoirs de sa charge.
p.2 Par conséquent, en tout ce qui touche à la discipline religieuse, il est sujet du supérieur auquel il revient, l'Ordinaire étant exclu, de s'informer de son comportement en toutes choses et de le corriger si besoin était.
p.3 Les biens qu'il reçoit du fait de la paroisse à la tête de laquelle il se trouve, il les reçoit pour celle-ci; les autres il les reçoit comme les autres religieux.
p.4 Il est permis au religieux curé de quêter, pour ses paroissiens, les écoles et oeuvres rattachées à sa paroisse. A lui de recueillir dans ce but des aumônes, de les administrer et de les employer sagement, en respectant toujours la volonté des bienfaiteurs et en reconnaissant toujours à son supérieur son droit de vigilance - S'il s'agit de bâtir, entretenir, restaurer, orner, l'église paroissiale, il appartient aux supérieurs de recueillir les aumônes et de les administrer quand l'église est à la communauté religieuse; dans le cas contraire, c'est l'affaire de l'Ordinaire du lieu.

631 - p.1 Même si le religieux curé ou vicaire exerce son ministère là où résident ses supérieurs majeurs, il est complètement soumis à la juridiction, à la visite et à la correction de l'Ordinaire du lieu, comme les curés séculiers, sauf en ce qui concerne l'observance régulière.
p.2 Si l'Ordinaire apprend que le religieux a manqué à son devoir de curé, il peut prendre les mesures opportunes et lui infliger les peines qu'il a méritées. Le supérieur a sur ce point avec l'Ordinaire un droit cumulatif. Mais si des mesures différentes sont prises par le supérieur et l'Ordinaire, la décision de celui-ci doit prévaloir.
p.3 S'il s'agit de renvoyer de la paroisse le curé ou le vicaire religieux, on fera ce qui est prévu au Can. 454 p.5 et pour ce qui touche aux biens temporels, on s'en tiendra aux Can. 533 p.1 n4 ; Can. 535 p.3 n2.

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