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   Code de Droit Canonique publié le 23 janvier 1983 par le Pape Jean-Paul II

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Code de Droit Canonique publié le
23 janvier 1983 par le Pape Jean-Paul II

Accès au code de droit canon promulgué par le Pape Benoît XV en 1917
Analyse des deux codes par l'abbé Etienne de Blois : plein phares sur les codes !

Téléchargez ici le Code de Droit Canonique complet pour votre liseuse.
Les livres peuvent être téléchargés séparément sur les pages concernées.   

 

LIVRE I - NORMES GÉNÉRALES
         Titre I - Les lois de l'église
         Titre II - La coutume
         Titre III - Les decrets généraux et les instructions
         Titre IV - Les actes administratifs particuliers
         Titre V - Les statuts et les règlements
         Titre VI - Les personnes physiques et juridiques
         Titre VII - Les actes juridiques
         Titre VIII - Le pouvoir de gouvernement
         Titre IX - Les offices ecclésiastiques
         Titre X - La prescription
         Titre XI - Le calcul du temps

LIVRE II LE PEUPLE DE DIEU
   Première partie - Les fidèles du Christ
         Titre I - Obligations et droits de tous les fidèles
         Titre II - Les obligations et les droits des fidèles laïcs
         Titre III - Les ministres sacrés ou clercs
         Titre IV - Les prélatures personnelles
         Titre V - Les associations de fidèles
   Deuxième partie - La constitution hiérarchique de l'église
      Section I - L'autorité suprème de l'église
      Section II - Les églises particulières et leurs regroupements
         Titre I - Les églises particulières et leurs autorités
         Titre II - Les regroupements des églises particulières
         Titre III - L'organisation interne des églises particulières
   Troisième partie - Les instituts de vie consacrée et les sociétés de vie apostolique
      Section I - Les instituts de vie consacrée
         Titre I - Normes communes à tous les instituts de vie consacrée
         Titre II - Les instituts religieux
         Titre III - Les instituts séculiers
      Section II - Les sociétés de vie apostolique

LIVRE III LA FONCTION D’ENSEIGNEMENT DE l’Église
         Titre I - Le ministère de la parole de Dieu
         Titre II - L'activité missionaire de l'église
         Titre III - L'éducation catholique
         Titre IV - Les moyens de communication sociale et en particulier les livres
         Titre V - La profession de foi

LIVRE IV LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L’ÉGLISE
   Première partie - LES SACREMENTS
         Titre I - Le baptême
         Titre II - Le sacrement de confirmation
         Titre III - La très sainte eucharistie
         Titre IV - Le sacrement de pénitence
         Titre V - Le sacrement de l'onction des malades
         Titre VI - L'ordre
         Titre VII - Le mariage
   Deuxième partie - LES AUTRES ACTES DU CULTE DIVIN
         Titre I - Les sacramentaux
         Titre II - La liturgie des heures
         Titre III - Les funérailles écclésiastiques
         Titre IV - Le culte des saints, des saintes images et des reliques
         Titre V- Le voeu et le serment
   Troisième partie - LES LIEUX ET LES TEMPS SACRÉS
         Titre I  - Les lieux sacrés
         Titre II - Les temps sacrés

LIVRE V  LES BIENS TEMPORELS DE L’ÉGLISE
         Titre I  - L'acquisition des biens
         Titre II  - L'administration des biens
         Titre III  - Les contrats et en particulier l'aliénation
         Titre IV  - Les pieuses volontés en général et les fondations pieuses

LIVRE VI LES SANCTIONS DANS L’ÉGLISE
   Première partie - LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL
         Titre I - La punition des délits en général
         Titre II - La loi pénale et le précepte pénal
         Titre III - Le sujet soumis aux sanctions pénales
         Titre IV - Les peines et les autres punitions
         Titre V - L'application des peines
         Titre VI - La cessation des peines
   Deuxième partie - LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS
         Titre I - Les délits contre la religion et l'unité de l'église
         Titre II - Les délits contre les autorités écclésiastiques et la liberté de l'église
         Titre III - L'usurpation des charges écclésiastiques et les délits dans l'exercice de ces charges
         Titre IV - Le crime de faux
         Titre V - Les délits contre les obligations spéciales
         Titre VI - Les délits contre la vie et la liberté humaines
         Titre VII - Norme générale

LIVRE VII LES PROCÈS
   Première partie - LES JUGEMENTS EN GÉNÉRAL
         Titre I - Le for compétent
         Titre II - Les divers degrés et genres de tribunaux
         Titre III - Les règles de fonctionnement des tribunaux
         Titre IV - Les parties dans la cause
         Titre V - Les actions et les exceptions
   Deuxième partie - LE PROCÈS CONTENTIEUX
      Section I - Le procès contentieux ordinaire
         Titre I - L'introduction de la cause
         Titre II - La litiscontestation
         Titre III - L'instance
         Titre IV - Les preuves
         Titre V - Les causes incidentes
         Titre VI - La publication des actes, la conclusion de la cause et la discussion de la cause
         Titre VII - Les prononcés du juge
         Titre VIII - Les moyens d'attaquer la sentence
         Titre IX - La chose jugée et la remise en l'état
         Titre X - Les dépens et l'assistance judiciaire gratuite
         Titre XI - L'exécution de la sentence
      Section II - Le procès contentieux oral
   Troisième partie - QUELQUES PROCÈS SPÉCIAUX
         Titre I L- Les procès matrimoniaux
         Titre II  - Les causes de déclaration de nullité et l'ordination sacrée
         Titre III Les moyens d'éviter le procès
   Quatrième partie - LE PROCÈS PÉNAL
   Cinquième partie - LA PROCÉDURE DES RECOURS ADMINISTRATIFS ET DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS
      Section I - Le recours contre les décrets administratifs
      Section II - La procédure de révocation ou de transfert des curés

 

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