Motu proprio Apostolica sollicitudo

En obser­vant atten­ti­ve­ment les signes des temps, Nous Nous effor­çons d’a­dap­ter les voies et les moyens de l’a­pos­to­lat aux besoins pres­sants de nos jours et aux nou­velles condi­tions de la vie sociale. Notre sol­li­ci­tude apos­to­lique Nous presse de ren­for­cer par des liens tou­jours plus étroits Notre union avec les évêques « que l’Esprit Saint a éta­blis […] pour régir l’Église de Dieu » (Ac 20,28). Nous sommes inci­tés à cela, non seule­ment par le res­pect, l’es­time et la recon­nais­sance que Nous avons pour tous Nos véné­rables frères dans l’é­pis­co­pat, mais aus­si par Notre très lourde charge de Pasteur uni­ver­sel, qui Nous impose le devoir de conduire le Peuple de Dieu vers les pâtu­rages éter­nels. À notre époque, si trou­blée et si cri­tique, mais en même temps si ouverte aux salutai­res appels de la grâce, l’ex­pé­rience quo­ti­dienne Nous montre com­bien utile est pour Notre charge apos­to­lique cette union avec les évêques. C’est pour­quoi Nous vou­lons faire tout ce qui est en Notre pou­voir pour pro­mou­voir et déve­lop­per cette union, « afin d’a­voir autour de Nous ‑comme nous l’a­vons dit en une autre circonstance‑ le récon­fort de votre pré­sence, l’aide de votre expé­rience, l’ap­pui de vos conseils, le poids de votre auto­ri­té » (Discours aux Pères du Concile, ses­sion III, AAS 56 [1965] 1011).

Il conve­nait donc, sur­tout pen­dant la célé­bra­tion du IIème Concile Œcuménique du Vatican, que Nous pre­nions pro­fon­dé­ment conscience de l’im­por­tance et de la néces­si­té pour Nous de faire appel de plus en plus à la coopé­ra­tion des évêques pour le bien de l’Église uni­ver­selle. Le Concile Œcuménique a même été la cause de la réso­lu­tion que Nous avons prise de créer d’une façon stable un Conseil par­ti­cu­lier d’é­vêques, vou­lant par là qu’a­près le Concile le peuple chré­tien puisse conti­nuer à pro­fi­ter des abon­dants bien­faits que lui valait pen­dant le Concile Notre étroite union avec les évêques.

Maintenant que nous appro­chons de la fin du IIème Concile Œcuménique du Vatican, il Nous semble que le moment soit venu de mettre à exé­cu­tion ce pro­jet déci­dé depuis long­temps. Et Nous le fai­sons d’au­tant plus volon­tiers que Nous savons mani­fes­te­ment com­bien les évêques du monde catho­lique sont favo­rables à Notre réso­lu­tion, comme le montrent les nom­breux vœux qu’ils ont émis à ce sujet pen­dant le Concile.

C’est pour­quoi, après mûre réflexion, en rai­son de Notre estime et de Notre res­pect pour tous les évêques catho­liques, et pour qu’il leur soit don­né de par­ti­ci­per d’une façon plus mani­feste et plus effi­cace à Notre sol­li­ci­tude envers l’Église uni­ver­selle, de Notre propre mou­ve­ment, et en ver­tu de Notre auto­ri­té apos­to­lique, Nous éri­geons et consti­tuons en cette ville […] ce Synode qui, comme toutes les ins­ti­tu­tions humaines, pour­ra être per­fec­tion­né par la suite, sera régi par les règles géné­rales suivantes.

-I- Le Synode d’é­vêques, où des évêques choi­sis dans les dif­fé­rents pays du monde appor­te­ront une aide effi­cace au Pasteur suprême de l’Église, sera consti­tué de telle sorte qu’il soit : a) un orga­nisme ecclé­sias­tique cen­tral ; b) repré­sen­ta­tif de tout l’é­pis­co­pat catho­lique ; c) d’un carac­tère per­pé­tuel ; d) d’une struc­ture telle que sa fonc­tion s’exer­ce­ra d’une façon tem­po­raire et occasionnelle.

-II- De par sa nature même, le Synode des Évêques a pour mis­sion d’in­for­mer et de conseiller. Il pour­ra éga­le­ment avoir pou­voir déli­bé­ra­tif lorsque ce pou­voir lui sera don­né par le Souverain Pontife, auquel il revien­dra, dans ce cas, de rati­fier la déci­sion du Synode.

1. Les fins géné­rales du Synode des Évêques sont :

a) entre­te­nir une union et une col­la­bo­ra­tion étroites entre le Souverain Pontife et les évêques du monde entier ;

b) veiller à ce qu’une infor­ma­tion directe et vraie soit don­née sur les situa­tions et les ques­tions rela­tives à la vie interne de l’Église et à l’ac­tion qu’elle doit mener dans le monde d’aujourd’hui ;

c) faci­li­ter la concor­dance de vues, du moins sur les points essen­tiels de la doc­trine et sur les moda­li­tés de la vie de l’Église.

2. Ses fins spé­ciales et pro­chaines sont :

a) éta­blir un échange d’in­for­ma­tions utiles ;

b) don­ner des conseils sur les ques­tions pour les­quelles le Synode aura été convoqué.

-III- Le Synode des Évêques est sou­mis direc­te­ment et immé­dia­te­ment à l’au­to­ri­té du Pontife Romain, auquel il appartiendra :

1. De convo­quer le Synode chaque fois qu’il l’es­ti­me­ra oppor­tun, en indi­quant l’en­droit où il se réunira ;

2. De rati­fier l’é­lec­tion des membres dont il est ques­tion aux numé­ros V et VIII ;

3. D’établir les sujets des ques­tions à trai­ter, si pos­sible au moins six mois avant la réunion du Synode ;

4. De déci­der que la matière des ques­tions à trai­ter soit envoyée à ceux qui devront par­ti­ci­per à l’exa­men de ces questions ;

5. D’établir le pro­gramme des ques­tions à traiter ;

6. De pré­si­der le Synode par lui-​même ou par d’autres.

-IV- Le Synode des Évêques peut être convo­qué en Assemblée Générale [Ordinaire], en Assemblée [Générale] Extraordinaire et en Assemblée Spéciale.

-V- Lorsqu’il est réuni en Assemblée Générale [Ordinaire], le Synode des Évêques com­prend d’a­bord et de soi :

1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne fai­sant pas par­tie des Patriarcats des Églises catho­liques orientales ;

b) Les évêques élus par cha­cune des Conférences épis­co­pales natio­nales, comme il est dit au numé­ro VIII ;

c) Les évêques élus par les Conférences épis­co­pales de plu­sieurs pays, consti­tuées pour les pays qui n’ont pas de Conférence propre, confor­mé­ment au numé­ro VII ;

d) Et, de plus, dix reli­gieux repré­sen­tant les Instituts reli­gieux de clercs, élus par l’Union Romaine des Supérieurs Généraux.

2. Participent éga­le­ment à l’Assemblée Générale du Synode des Évêques, les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

-VI- Lorsqu’il est réuni en Assemblée [Générale] Extraordinaire, le Synode des Évêques comprend :

1. a) Les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne fai­sant pas par­tie des Patriarcats des Églises catho­liques orientales ;

b) Les Présidents des Conférences épis­co­pales nationales ;

c) Les Présidents des Conférences épis­co­pales de plu­sieurs nations, consti­tuées pour les nations qui n’ont pas de Conférence propre ;

d) Trois reli­gieux repré­sen­tant les Instituts reli­gieux de clercs, élus par l’Union Romaine des Supérieurs Généraux.

2. Participent éga­le­ment à l’Assemblée [Générale] Extraordinaire du Synode des Évêques les Cardinaux qui sont à la tête des Dicastères de la Curie Romaine.

-VII- Lorsqu’il est réuni en Assemblée Spéciale, le Synode des Évêques com­prend les Patriarches, les Archevêques majeurs et Métropolites ne fai­sant pas par­tie des Patriarcats des Églises catho­liques orien­tales, les repré­sen­tants, soit des Conférences épis­co­pales d’une ou plu­sieurs nations, soit des Instituts reli­gieux, comme il est dit aux numé­ros V et VIII. Mais tous doivent appar­te­nir aux régions pour les­quelles le Synode des Évêques a été convoqué.

-VIII- Les évêques qui repré­sentent cha­cune des Conférences natio­nales sont choi­sis comme suit :

a) Un pour chaque Conférence épis­co­pale natio­nale n’ex­cé­dant pas vingt-​cinq membres ;

b) Deux pour chaque Conférence épis­co­pale n’ex­cé­dant pas cin­quante membres ;

c) Trois pour chaque Conférence épis­co­pale natio­nale n’ex­cé­dant pas cent membres ;

d) Quatre pour chaque Conférence épis­co­pale natio­nale ayant plus de cent membres

Les Conférences épis­co­pales com­munes à plu­sieurs nations élisent leurs repré­sen­tants selon les mêmes règles.

-IX- Pour l’é­lec­tion, au Synode des Évêques, des repré­sen­tants des Conférences épis­co­pales d’une ou plu­sieurs nations et des Instituts reli­gieux, on tien­dra compte d’une façon par­ti­cu­lière, non seule­ment de leur science et de leur pru­dence d’une façon géné­rale, mais aus­si de leur connais­sance théo­rique et pra­tique de la ques­tion dont devra trai­ter le Synode.

-X- Le Souverain Pontife peut, s’il le veut, aug­men­ter le nombre des membres du Synode des Évêques, en leur adjoi­gnant des évêques, des reli­gieux repré­sen­tant les Instituts reli­gieux, ou enfin des ecclé­sias­tiques experts, dans une pro­por­tion ne dépas­sant pas 15% du total des membres indi­qués aux numé­ros V et VIII.

-XI- Lorsque la ses­sion pour laquelle le Synode des Évêques a été convo­qué est ter­mi­née, prennent fin, par le fait même, tant l’as­sem­blée des per­sonnes com­po­sant le Synode que les fonc­tions et charges appar­te­nant à chaque membre en tant que tel.

-XII- Le Synode des Évêques a un Secrétaire per­pé­tuel ou Général, assis­té du nombre vou­lu de col­la­bo­ra­teurs. De plus, toute ses­sion du Synode des Évêques, a son Secrétaire Spécial, lequel reste en charge jus­qu’à la fin de la session.

Tant le Secrétaire Général que les Secrétaires Spéciaux sont nom­més par le Souverain Pontife.

Ainsi avons‑Nous déci­dé et décré­té, non­obs­tant toutes choses contraires.

Donné à Rome, auprès de Saint-​Pierre, le 15 sep­tembre 1965, troi­sième année de Notre Pontificat.

Paulus PP. VI