François, c’est lui le pape. Élu dans les règles, par Sandro Magister

Une cano­niste (1) qui fait auto­ri­té réfute les argu­ments de ceux qui consi­dèrent que l’élec­tion de Bergoglio est inva­lide et, pour cette rai­son, ne le recon­naissent pas comme pape. Mais des incon­nues sub­sistent à pro­pos des manœuvres qui ont pré­cé­dé la fumée blanche 

ROME, le 5 jan­vier 2015 – Les noms de ceux que le pape François va éle­ver à la pourpre dans la seconde série de nomi­na­tions car­di­na­lices de son pon­ti­fi­cat ont été com­mu­ni­qués, mais le conclave qui l’a élu pape est tou­jours effleu­ré par des ombres.

Bien enten­du, il n’y a pas de conclave où n’aient pas lieu des « manœuvres » ayant pour but l’élection de tel ou tel car­di­nal au sou­ve­rain pon­ti­fi­cat. Ce sont des « manœuvres » qui peuvent être effec­tuées en quelques jours, ou même en quelques heures seule­ment. Ou bien elles peuvent s’étendre sur plu­sieurs années. Leur inno­cence peut éga­le­ment être plus ou moins grande. C’est tel­le­ment vrai que la consti­tu­tion apos­to­lique « Universi domi­ni­ci gre­gis », qui fixe les règles rela­tives à l’élection des papes, inva­lide expres­sé­ment « toute forme de négo­cia­tion, d’accord, de pro­messe ou d’autre enga­ge­ment de quelque nature que ce soit » ayant pour but, en échange du vote pro­mis, de lier le futur élu.

Dans un article publié le 1^er juillet der­nier, www.chiesa a mon­tré en quel sens et jusqu’à quel point l’é­lec­tion de Jorge Mario Bergoglio peut res­sem­bler – sans en être une – à une négo­cia­tion de ce genre, étant don­née l’in­sis­tance avec laquelle le pape actuel affirme qu’il se « conforme à ce que les car­di­naux ont deman­dé au cours des congré­ga­tions géné­rales qui ont pré­cé­dé le conclave » :

Journal du Vatican : « Je me conforme à ce que les car­di­naux ont deman­dé »

Mais, jus­te­ment, ce point est lié à la dyna­mique natu­relle de toute élec­tion pon­ti­fi­cale. Et c’est ce que le vati­ca­niste anglais Austen Ivereigh a mis en lumière dans un pas­sage de son récent ouvrage consa­cré au pape François, « The Great Reformer » [Le Grand réfor­ma­teur], en indi­quant que les car­di­naux Cormac Murphy-​O’Connor, Walter Kasper, Karl Lehmann et Godfried Danneels ont été quatre pro­mo­teurs actifs de l’é­lec­tion de Bergoglio.

Le livre d’Ivereigh a fait naître des polé­miques, que le père Federico Lombardi, porte-​parole offi­ciel du Vatican, s’est empres­sé d’éteindre avec l’accord décla­ré de ces quatre cardinaux.

En tout cas, ce n’est pas dans cet ouvrage qu’a été mise en doute la vali­di­té de l’é­lec­tion du pape François. En revanche elle a été niée par un autre auteur catho­lique, Antonio Socci, dans un livre qui a obte­nu un grand suc­cès en librai­rie : « Non è Francesco » [Ce n’est pas François].

Socci pré­sente les argu­ments sur les­quels il appuie sa thèse dans une ving­taine de pages, alors que le livre en compte presque trois cents. Et il le fait sur la base des para­graphes de la consti­tu­tion « Universi domi­ni­ci gre­gis » qui fixent les règles rela­tives à la pro­cé­dure de l’é­lec­tion. Cette pro­cé­dure aurait été, d’après lui, gra­ve­ment vio­lée après la décou­verte, par les scru­ta­teurs, d’un bul­le­tin en sur­nombre, un bul­le­tin blanc qui se trou­vait par­mi ceux du qua­trième tour de scru­tin du 13 mars 2014. La consé­quence qu’en tire Socci est que « l’é­lec­tion de Bergoglio est nulle, elle n’a jamais exis­té ».

Trois mois après la sor­tie de son livre en librai­rie, Socci a écrit qu’« il n’y a pas eu un seul car­di­nal qui ait décla­ré en public ou qui m’ait fait savoir en pri­vé que les faits sur­ve­nus au conclave ne se sont pas dérou­lés de la manière qui est décrite dans mon livre ».

Ce n’est pas tout. Il a ajou­té qu’« il n’y a pas eu un seul cano­niste fai­sant auto­ri­té qui ait démon­tré que les pro­cé­dures mises en œuvre avaient été cor­rectes et que, par consé­quent, l’élection du pape François était irré­pro­chable au point de vue cano­ni­que ».

Mais il ne s’est pas non plus trou­vé, par­mi les cano­nistes, quelqu’un qui ait décla­ré qu’il était d’accord avec les argu­ments uti­li­sés par Socci et qui ait publi­que­ment affir­mé que l’élection du pape François était nulle.

En tout cas, la note qui suit, écrite par une cano­niste dont l’autorité ne fait pas de doute, montre en s’appuyant sur des argu­ments stric­te­ment juri­diques « l’absence totale de fon­de­ment » de la thèse de Socci et donc la pleine légi­ti­mi­té de l’élection du pape François.

Son auteur est pro­fes­seur ordi­naire de droit cano­nique et d’histoire du droit cano­nique à l’université « Alma Mater Studiorum » de Bologne. Elle est par ailleurs membre du conseil de direc­tion de la « Consociatio Internationalis Studio Juris Canonici Promovendo » et elle est sur le point de publier un livre consa­cré aux aspects stric­te­ment cano­niques de faits tels que la renon­cia­tion de Benoît XVI, le per­son­nage nou­veau qu’est un « pape émé­rite » et, pré­ci­sé­ment, l’é­lec­tion de François.

Sandro Magister

Source : Chiesa​.espres​son​line​.it

Note

(1) Geraldina Boni - À PROPOS DE L’ÉLECTION DU PAPE FRANÇOIS – Principaux extraits – « J’interviens en for­mu­lant quelques remarques à carac­tère stric­te­ment cano­nique à pro­pos d’une ques­tion qui a sus­ci­té une très grande atten­tion, prin­ci­pa­le­ment sur le web.

Comme on le sait, la jour­na­liste Elisabetta Piqué, dans son livre « Francesco. Vita e rivo­lu­zione » [François. Vie et révo­lu­tion], a rap­por­té à pro­pos de l’élection du pape François (et cette indis­cré­tion aurait été confir­mée par quelques car­di­naux) les faits suivants :

« Après le vote et avant la lec­ture des bul­le­tins, le car­di­nal scru­ta­teur, qui com­mence par mélan­ger les bul­le­tins dépo­sés dans l’urne, se rend compte qu’il y en a un de trop : 116 et non pas 115 comme cela devrait être le cas. Il semble qu’un car­di­nal ait dépo­sé, par erreur, deux bul­le­tins dans l’urne : un bul­le­tin où figure le nom du car­di­nal qu’il a choi­si et un bul­le­tin blanc, qui est res­té atta­ché au pre­mier. Ce sont des choses qui arrivent. Il n’y a rien à faire, ce tour de scru­tin est immé­dia­te­ment annu­lé, les bul­le­tins seront brû­lés plus tard sans avoir été exa­mi­nés, et l’on pro­cède à un sixième vote ».

Il ne vaut pas la peine de prendre en consi­dé­ra­tion les allé­ga­tions qui suivent imman­qua­ble­ment la conclu­sion de tout conclave et qui reposent sur des révé­la­tions qui auraient été faites par des hommes tenus au secret le plus rigou­reux. Quoi qu’il en soit, Antonio Socci, dans son ouvrage « Non è Francesco. La Chiesa nel­la grande tem­pes­ta » [Ce n’est pas François. L’Église dans la grande tem­pête], a sou­te­nu, sur la base de cette infor­ma­tion, la thèse de la nul­li­té de l’élection de Jorge Mario Bergoglio. […]

Même si l’on admet que les opé­ra­tions de vote se sont dérou­lées confor­mé­ment aux sup­po­si­tions de Socci, la recons­ti­tu­tion qu’il pré­sente est tota­le­ment infon­dée au point de vue juridique.

D’après les dis­po­si­tions conte­nues dans l’article 65 de la consti­tu­tion apos­to­lique « Universi domi­ni­ci gre­gis » qui a été publiée par Jean-​Paul II et qui fixe les règles rela­tives au conclave, le bul­le­tin doit être de forme rec­tan­gu­laire ; les mots « Eligo in sum­mum pon­ti­fi­cem » doivent y être écrits, et si pos­sible impri­més, dans la moi­tié supé­rieure tan­dis que, dans la moi­tié infé­rieure, il faut qu’il y ait l’espace néces­saire pour que l’on puisse écrire le nom du car­di­nal choi­si. Par consé­quent le bul­le­tin est fabri­qué de manière à ce qu’il puisse être plié en deux. Les bul­le­tins doivent être rem­plis secrè­te­ment par les car­di­naux élec­teurs. Chacun d’eux devra ins­crire de manière claire, en uti­li­sant une écri­ture aus­si peu recon­nais­sable que pos­sible, le nom de celui pour lequel il vote, en évi­tant d’inscrire plu­sieurs noms, parce que dans ce cas le vote serait nul, et en pliant et repliant le bul­le­tin. On voit donc (cela découle aus­si d’autres pres­crip­tions de la consti­tu­tion apos­to­lique citée) que les bul­le­tins ne sont pas glis­sés dans une enve­loppe qu’il fau­dra ensuite ouvrir, mais qu’ils sont sim­ple­ment pliés.

D’autre part, d’après les dis­po­si­tions de l’article 66, le scru­tin com­prend les étapes sui­vantes : 1. le dépôt des bul­le­tins dans l’urne qui est pré­vue à cet effet ; 2. l’opération de mélange des bul­le­tins et leur décompte ; 3. le dépouille­ment des suf­frages. Il est donc tout à fait plau­sible que ce soit bel et bien au moment du décompte et non pas à celui du dépouille­ment (contrai­re­ment à ce qui est affir­mé par Elisabetta Piqué, que Socci consi­dère comme plei­ne­ment digne de foi pour tout le reste) que se soient trou­vés dans les mains du scru­ta­teur les deux bul­le­tins, les seuls qui aient été effec­ti­ve­ment dépliés – mais évi­dem­ment pas per­fo­rés – avec la mise en évi­dence d’un bul­le­tin blanc atta­ché par inad­ver­tance à celui sur lequel était écrit un nom.

Par consé­quent c’est de manière tout à fait cor­recte que l’article 68 de la consti­tu­tion a été appli­qué scru­pu­leu­se­ment et à la lettre [il pres­crit que « si le nombre de bul­le­tins ne cor­res­pond pas au nombre d’électeurs, il faut les brû­ler tous et pro­cé­der immé­dia­te­ment à un deuxième vote »]. D’autre part l’article 5 de cette même consti­tu­tion exclut de manière expli­cite la pos­si­bi­li­té d’interpréter l’acte d’élection, les pres­crip­tions devant être appli­quées telles qu’elles se pré­sentent. Même dans le cas où le scru­ta­teur aurait déplié ces deux bul­le­tins, vrai­sem­bla­ble­ment pour confir­mer l’accrochage invo­lon­taire d’un bul­le­tin blanc à un autre bul­le­tin indi­quant un vote, cela ne consti­tue­rait cer­tai­ne­ment pas une irré­gu­la­ri­té inva­li­dante et cela ne trans­for­me­rait pas la phase de décompte en phase de dépouille­ment, cha­cune de ces deux phases étant régie par des règles propres décou­lant de « rationes » spécifiques. […]

Ce n’est que lorsque le décompte est ter­mi­né que l’on doit pas­ser à l’article 69 [c’est-à-dire au dépouille­ment des bul­le­tins] : il est indé­niable que l’éventuel bul­le­tin en sur­nombre, ayant échap­pé aux regards lors de la phase du décompte et étant par­ve­nu à celle du dépouille­ment, est de toute façon dû, volon­tai­re­ment ou non, à un unique car­di­nal, et un bul­le­tin de trop est tou­jours, quelle que soit la per­sonne à qui il doit être attri­bué, une irré­gu­la­ri­té. Mais si cette irré­gu­la­ri­té, en rai­son de la régle­men­ta­tion de Jean-​Paul II, est tou­jours inva­li­dante dans la phase pré­li­mi­naire du décompte (article 68), elle ne l’est plus dans la phase du dépouille­ment, en par­ti­cu­lier lorsque les bul­le­tins sont pliés de telle sorte qu’ils semblent avoir été rem­plis par un seul électeur. […]

Même si l’on admet que le fait qui s’est pro­duit pen­dant le conclave de 2013 au moment du décompte, c’est-à-dire qu’il y a eu deux bul­le­tins qui étaient pliés ensemble, cor­res­pond par­tiel­le­ment à l’hypothèse envi­sa­gée à l’article 69 qui fixe les règles rela­tives au dépouille­ment, on ne peut pas pour autant lui appli­quer une règle qui concerne une autre phase de la pro­cé­dure de vote (et qui relève d’une autre « ratio »). C’est pré­ci­sé­ment la rigi­di­té de la consti­tu­tion apos­to­lique « Universi domi­ni­ci gre­gis » (sou­li­gnée par Socci lui-​même), ren­for­cée quant à l’acte de l’élection – cf. l’article 5 men­tion­né plus haut –, qui l’exclut de manière caté­go­rique. Au contraire, si l’on avait indû­ment appli­qué l’article 69, contre­ve­nant ain­si à l’obligation de s’en tenir à ce qui est impo­sé de manière rigou­reuse par l’article 68, cela aurait fait naître un pro­blème de vali­di­té de l’élection.

L’article 68 ayant donc été appli­qué de manière par­fai­te­ment légi­time, il est incon­tes­table que ce qua­trième tour de scru­tin est, du point de vue juri­dique, « tam­quam non esset » ; il ne fal­lait donc pas l’inclure et le comp­ta­bi­li­ser par­mi les tours de scru­tin effec­tifs de ce jour-​là, c’est-à-dire ceux qui étaient juri­di­que­ment valides et com­plets et qui sont par­ve­nus jusqu’au dépouille­ment. Cela fait donc éga­le­ment tom­ber l’objection selon laquelle le maxi­mum auto­ri­sé de quatre tours de scru­tin par jour aurait été dépassé. […]

Par ailleurs il n’est pas sans inté­rêt de signa­ler que, dans la consti­tu­tion qui a été éla­bo­rée par Jean-​Paul II, même une élec­tion simo­niaque n’est pas sanc­tion­née par l’invalidité. […] Il en est de même pour une élec­tion qui serait le résul­tat de négo­cia­tions, d’accords, de pro­messes ou autres enga­ge­ments de quelque nature que ce soit, entre des car­di­naux (voir à ce sujet une autre conjec­ture, récem­ment pré­sen­tée par Austen Ivereigh dans son ouvrage « The Great Reformer. Francis and the Making of a Radical Pope » [Le grand réfor­ma­teur. Francois et la fabri­ca­tion d’un pape radi­cal], rela­tive à un groupe de quatre car­di­naux qui aurait pla­ni­fié l’élection de Bergoglio).

Antonio Socci pré­sente en der­nier lieu l’argument sui­vant : « Même si la vali­di­té des pro­cé­dures qui ont été mises en œuvre ce 13 mars 2013 don­nait lieu à un juge­ment sim­ple­ment dubi­ta­tif, on peut consi­dé­rer qu’il fau­drait refaire le conclave parce que la doc­trine enseigne que « dubius papa habe­tur pro non papa » (un pape dou­teux est consi­dé­ré comme n’étant pas pape), comme l’a écrit le grand doc­teur de l’Église qu’a été le car­di­nal jésuite saint Robert Bellarmin dans son trai­té « De conci­liis et eccle­sia militante »».

Au contraire, même si ce qui est décrit s’était pro­duit, la pro­cé­dure sui­vie, comme cela a été démon­tré, aurait été inté­gra­le­ment « ad nor­mam juris ». L’élection du pape François, la majo­ri­té pré­vue ayant été atteinte au cin­quième tour de scru­tin (le pre­mier tour ayant eu lieu, je le rap­pelle, le 12 mars), serait valide, il n’y aurait rien à quoi « remé­dier », il n’y aurait aucun doute, et encore moins « posi­tif » et « inso­luble » (comme le droit le pré­voit), à pro­pos de sa validité.

Étant don­née l’absence totale de fon­de­ment juri­dique de ces sup­po­si­tions, on voit éga­le­ment dis­pa­raître, même si l’on veut ajou­ter foi aux infor­ma­tions dont il tire son ori­gine, le cau­che­mar – incon­si­dé­ré­ment agi­té – que serait la pré­sence actuelle, sur la chaire de Pierre, d’un pape dou­teux. Quoi qu’il en soit, les cano­nistes ont constam­ment et una­ni­me­ment ensei­gné que la « paci­fi­ca uni­ver­sa­lis eccle­siæ adhæ­sio » est le signe et l’effet infaillible d’une élec­tion valide et d’un sou­ve­rain pon­ti­fi­cat légi­time. Et l’adhésion du peuple de Dieu au pape François ne peut être mise en doute d’aucune manière. »