Derrière les chiffres du rapport Sauvé

Quelques élé­ments d’analyse du rap­port de la CIASE, au-​delà des rac­cour­cis médiatiques.

Quand l’Église de France a annon­cé en novembre 2018 la créa­tion d’une Commission Indépendante sur les Abus Sexuels dans l’Église (CIASE), elle réagis­sait à un énième sou­bre­saut média­tique sur cette ques­tion, en l’occurrence l’affaire Barbarin qui avait écla­té deux ans aupa­ra­vant. La Conférence des Évêques de France a donc confié à mon­sieur Sauvé, un haut-​fonctionnaire à la retraite, juriste de for­ma­tion, ancien vice-​président du Conseil d’État, le soin d’organiser cette com­mis­sion indé­pen­dante en lui don­nant carte blanche sur la méthode et en lui octroyant des moyens illimités.

Le 5 octobre der­nier, la CIASE a ren­du son rap­port fleuve par la voix de son pré­sident. Dans l’avalanche quo­ti­dienne des infor­ma­tions, peut-​être que peu ont sai­si que cet évé­ne­ment ayant cau­sé une grande émo­tion sur le moment risque d’avoir des consé­quences sur le long terme. Malgré la com­plexi­té et la déli­ca­tesse du sujet, on doit dès main­te­nant por­ter à l’attention des catho­liques quelques élé­ments de juge­ment en pre­nant en compte les grandes lignes de cet immense tra­vail de plu­sieurs mil­liers de pages.

Qu’on ne voie pas dans ces dis­tin­guos une façon de noyer le pois­son. Certains témoi­gnages sont ter­ri­fiants et quand Jean-​Marc Sauvé dit qu’il a été très éprou­vant à l’équipe d’écouter cer­tains témoi­gnages, on ne peut que le comprendre… 

Le rap­port de la CIASE est nan­ti d’un cer­tain nombre d’annexes, recueil de témoi­gnages, enquête sta­tis­tique, mémoire his­to­rique, etc… Il va sans dire que digé­rer une telle lit­té­ra­ture prend du temps et qu’étant don­né le sujet trai­té, cela ne peut se faire sans une cer­taine appré­hen­sion de ce que l’on peut lire. Le pré­sent article n’a pas la pré­ten­tion de don­ner une syn­thèse géné­rale de ce tra­vail plu­ri­dis­ci­pli­naire mais de s’arrêter à quelques aspects, sur la base des­quels les médias, et cer­taines per­sonnes, dans ou hors de l’institution ecclé­sias­tique, ont déjà éta­bli un pro­gramme de réforme pour l’Église.

Disons-​le immé­dia­te­ment, il y a des choses contes­tables dans le rap­port, d’autres très appré­ciables, d’autres encore qui demandent le temps de la réflexion avant de pou­voir juger si elles sont nocives ou béné­fiques. Qu’on ne voie pas dans ces dis­tin­guos une façon de noyer le pois­son. Certains témoi­gnages sont ter­ri­fiants et quand Jean-​Marc Sauvé dit qu’il a été très éprou­vant à l’équipe d’écouter cer­tains témoi­gnages, on ne peut que le comprendre…

Malgré la vio­lence qui jaillit en gey­ser des sou­ve­nirs meur­tris d’adultes dont l’enfance a été pro­fa­née, le lec­teur atten­tif doit gar­der une rai­son claire devant les faits qui sont pré­sen­tés, et de la manière dont ils l’ont été. Pour l’opinion publique, l’élément le plus saillant, c’est le chiffre esti­mé des vic­times depuis 1950, car dans un sou­ci de véri­té et de trans­pa­rence, l’Église de France a cher­ché à savoir l’ampleur du drame. C’est par là qu’il convient de com­men­cer notre juge­ment du rap­port Sauvé.

I. La grammaire lacunaire des médias comble l’incertitude des chiffres

Depuis le dis­cours du 5 octobre, tourne en boucle le chiffre de 216 000 per­sonnes adultes ayant subi des vio­lences de la part d’un membre du cler­gé. Or une telle phrase ment sur la pré­ci­sion de l’estimation, l’usage de l’indicatif et le terme de « vio­lences » en extra­po­la­tion d’« abus ». Si en effet ce chiffre appa­raît bien dans le rap­port de la CIASE, en réfé­rence à une étude de l’INSERM com­man­dée pour la cir­cons­tance, il faut bien com­prendre ce que cela veut dire. Il s’agit d’une esti­ma­tion à plus ou moins cin­quante mille (de 165 000 à 270 000) avec une pro­ba­bi­li­té de 95 %. Avant de reve­nir sur ce chiffre et sur la façon dont il a été obte­nu, il nous faut com­men­ter le dis­cours des médias.

Dans une matière aus­si déli­cate, quand on accuse une ins­ti­tu­tion ou un groupe de per­sonnes, la déon­to­lo­gie mini­male, c’est de savoir gar­der la nuance. On pour­rait citer des dizaines d’occurrences des seuls médias fran­co­phones qui parlent du chiffre à l’indicatif. Faut-​il que la civi­li­sa­tion fran­çaise soit déjà tom­bée si bas pour que les médias dans leur grand ensemble aient per­du l’usage du conditionnel ?

Comment l’équipe de l’INSERM a‑t-​elle obte­nu ce fameux chiffre ? Comme les dos­siers des dio­cèses et les cas défé­rés à la jus­tice ne sont que de quelques mil­liers et qu’on pou­vait légi­ti­me­ment sup­po­ser qu’ils n’étaient pas exhaus­tifs, il fal­lait faire une esti­ma­tion. Celle-​ci a été éta­blie grâce à une enquête en popu­la­tion géné­rale. L’équipe scien­ti­fique envoie une pro­po­si­tion à plus de deux cent qua­rante mille pané­listes. Ceux qui acceptent reçoivent le ques­tion­naire. L’intitulé du ques­tion­naire évoque les abus et vio­lences en géné­ral. On obtient ain­si un nombre de réponses posi­tives. Sur 28 010 per­sonnes, 2 438 disent avoir subi des vio­lences avant l’âge de 18 ans par une per­sonne étran­gère au cler­gé et 118 par un clerc. Le chiffre de 216 000 vient donc de ces 118 réponses posi­tives, qui se répar­tissent en deux groupes numé­ri­que­ment très inégaux, d’une part 92 hommes et 25 femmes. 92 hommes sur les 13 324 réponses mas­cu­lines repré­sentent 0,69 % de cette caté­go­rie et 25 femmes sur les 14 687 réponses fémi­nine repré­sentent 0,17 % de cette caté­go­rie. Citons l’enquête pour l’évaluation générale :

« En rap­por­tant le nombre de vio­lences com­mises par un membre du cler­gé à la popu­la­tion géné­rale, on peut esti­mer le nombre de per­sonnes concer­nées par ces agres­sions en France. En appli­quant le pour­cen­tage de femmes abu­sées avant 18 ans par un membre du cler­gé (0,17 %) à la popu­la­tion des femmes en France métro­po­li­taine de plus de 18 ans au 1^er jan­vier 2021 (26 933 808), on estime que 46 000 ont été confron­tées à une vio­lence sexuelle. Pour les hommes, le pour­cen­tage de vio­lence est de 0,69 % et celui de la popu­la­tion concer­née de 24 469 124, soit 170 000 hommes confron­tés à de telles vio­lences ^[1]. »

Rappelons dans le même temps que les esti­ma­tions moyennes cal­cu­lées d’après les don­nées de l’enquête donnent 1 910 000 per­sonnes abu­sées par un membre de la famille, 114 000 par un édu­ca­teur laïc dans le cadre de l’enseignement catho­lique, 141 000 dans le cadre de l’école publique, 103 000 dans le cadre des clubs de sport, 51 000 dans le cadre d’activités cultu­relles, et 103 000 dans les colo­nies de vacances. Donc d’après cette enquête, envi­ron 2 422 000 adultes auraient été abu­sés dans l’enfance par des « édu­ca­teurs » qui ne sont pas du cler­gé catho­lique. Les agres­seurs membres du cler­gé repré­sen­te­raient dès lors 8 % des agres­sions ayant lieu dans les dif­fé­rentes sphères édu­ca­tives et 4,6 % du total des agres­sions. Mais pour bien être exact, il faut rap­pe­ler que ce chiffre est une moyenne parce que les deux tiers des cas impli­quant des clercs sont concen­trés sur les vingt pre­mières années de cette étude qui s’étend sur 70 ans, ce qui veut dire que la pro­por­tion va en s’amenuisant avec le temps.

Notons aus­si que sont divi­sés dans l’étude les chiffres des diverses struc­tures édu­ca­tives non catho­liques alors qu’elles sont cumu­lées par prin­cipe dans l’étude pour les struc­tures édu­ca­tives catho­liques, puisque des clercs et des laïcs col­la­bo­ra­teurs ont ensei­gné, diri­gé des œuvres spor­tives et des colo­nies de vacances. Ainsi si on parle du pour­cen­tage cumu­lé de ces trois sec­teurs hors de la sphère de l’Église, on arrive à des chiffres proches : 0,82 % de la popu­la­tion adulte abu­sée par un clerc contre 0,98 % par un laïc dans une struc­ture laïque : 0,34+ 0,36 + 0,28 ^[2].

En consi­dé­rant que tous ces chiffres soient justes, la place de l’Église catho­lique dans les abus subis par les enfants est donc à relativiser.

Mais ces chiffres sont-​ils justes à défaut d’être pré­cis ? Une inco­hé­rence (que men­tionne ce rap­port mais sur laquelle la com­mis­sion passe cepen­dant) est la dis­pa­ri­té entre la moyenne de vic­times d’un clerc issues des dos­siers d’archives et celle don­née par l’étude de l’INSERM.

Le rap­port de la CIASE écrit :

« Dans le tra­vail d’analyse qu’elle a diri­gé à par­tir du dépouille­ment de dos­siers judi­ciaires de clercs agres­seurs sexuels (cf. annexe numé­rique n° 30), Mme Florence Thibaut abou­tit à une moyenne d’environ 7 vic­times par agres­seur, détaillée de la manière sui­vante : « En moyenne, le nombre de vic­times dif­fé­rentes est de 7,5 chez les agres­seurs de mineurs (28 agres­seurs ; mini­mum 1, maxi­mum 57) et de 4,6 chez les agres­seurs de per­sonnes majeures (5 agres­seurs ; mini­mum 2, maxi­mum 11). Ceux qui ont agres­sé exclu­si­ve­ment des vic­times mineures de sexe mas­cu­lin ont en moyenne 5,75 vic­times dif­fé­rentes (16 agres­seurs ; mini­mum 1, maxi­mum 22) ; ceux qui ont agres­sé exclu­si­ve­ment des vic­times mineures de sexe fémi­nin ont en moyenne 2,6 vic­times dif­fé­rentes (3 agres­seurs ; mini­mum 2, maxi­mum 3) et lorsque les vic­times mineures sont des deux sexes, le nombre moyen de vic­times est de 12,2. ^[3] »

Comparons ces lignes aux éva­lua­tions de l’INSERM :

« Si l’on retient 5 % des membres du cler­gé en exer­cice au cours de la période d’étude, soit 116 000 prêtres et reli­gieux d’après la Conférence des évêques de France aux­quels il convient d’ajouter 2 600 diacres, on peut alors esti­mer que 5 900 d’entre eux auraient com­mis des infrac­tions sexuelles. Si l’on rap­porte cette esti­ma­tion au nombre de 216 000 per­sonnes abu­sées, chaque abu­seur aurait agres­sé en moyenne 36 per­sonnes mineures tout au long de son acti­vi­té sacer­do­tale (216 000/​5 900) ^[4] ».

L’INSERM pré­tend donc qu’on doit comp­ter 36 vic­times par clerc alors qu’une exper­tise docu­men­taire éta­blit une moyenne à 7,5. Confrontée à cette ten­sion, la CIASE fait cette remarque :

« Ainsi, un nombre moyen de vic­times par agres­seur déjà impor­tant (25 vic­times) impli­que­rait que 7 % des clercs et reli­gieux depuis 1946 se soient ren­dus cou­pables de tels actes. Une pro­por­tion d’auteurs d’agressions sexuelles de 5 % impli­que­rait un plus grand nombre de vic­times par auteur (35). La pro­por­tion déduite des archives et de l’appel à témoi­gnages (2,8 %) débouche sur un nombre de vic­times (63) par auteur que ne répu­die pas une par­tie de la lit­té­ra­ture scien­ti­fique. Il fau­drait pour que le nombre de vic­times par agres­seur des­cende à 17 que le nombre total d’agresseurs atteigne 11 500, ce qui signi­fie­rait que 10 % des prêtres et reli­gieux depuis 1946 ont com­mis des vio­lences sexuelles. Ce nombre et ce taux sont invrai­sem­blables. Ce tableau doit aus­si tenir compte du fait que ces cal­culs ne tiennent pas compte, faute de don­nées suf­fi­santes, du fait que nombre de per­sonnes ont été vic­times de plu­sieurs agres­seurs : cela implique que les nombres moyens de vic­times par auteur pré­sen­tés dans le tableau sont en fait des mini­ma, et pour­raient être aug­men­tés en pre­nant en compte ce phé­no­mène ^[5]. »

Autorisons-​nous une autre hypo­thèse : peut-​être que le chiffre de 216 000 est sur­éva­lué. Dans quelle mesure le chiffre peut-​il être gros­si ? Le rap­port lui-​même note la rela­tive incer­ti­tude du mode d’enquête uti­li­sé dans le cas présent :

« La théo­rie des son­dages, qui per­met de cal­cu­ler les inter­valles de confiance des variables esti­mées, ne s’applique théo­ri­que­ment pas à des esti­ma­tions issues d’un échan­tillon par quo­tas. Ce point est tou­te­fois dis­cu­té dans la lit­té­ra­ture scien­ti­fique et nous avons choi­si d’assortir nos résul­tats des inter­valles de confiance (IC à 95 %) cor­res­pon­dants pour pré­sen­ter des four­chettes hautes et basses de nos esti­ma­tions ^[6]. »

Si on reprend le taux de 5 % de clercs fau­tifs évo­qués par l’INSERM (il s’agit d’une esti­ma­tion faite par com­pa­rai­son avec des sta­tis­tiques éva­lua­tives d’autres pays) dans la période incri­mi­née, nous aurions donc 5 900 clercs poten­tiel­le­ment agres­seurs. Si on mul­ti­plie le nombre de ces clercs (qui inclut des reli­gieux non ton­su­rés) avec la moyenne don­née par madame Thibault, on obtien­drait le chiffre de 44 250 vic­times, soit près de cinq fois moins que ce qui a été livré à la presse avec toutes les garan­ties d’une démarche scientifique.

Le rap­port de la CIASE aurait pu pri­vi­lé­gier cette recherche de cohé­rence entre deux études, mais il a pré­fé­ré se repo­ser sur les méthodes par quo­tas alors que leur vali­di­té n’est éta­blie (et sou­vent mise à mal dans les son­dages poli­tiques) que lorsque les variables socio­dé­mo­gra­phiques sont déter­mi­nantes (ici, elles le sont très peu).

Dernier rap­pel qui ne sera pas inutile, les « abus » dont on parle recouvrent un panel d’actes assez variés en gra­vi­té et très sub­jec­tifs. Aucun n’est défen­dable mais on peut dire que cer­tains relèvent d’une fai­blesse pas­sa­gère et d’autres de per­ver­sions bien ancrées et froi­de­ment cal­cu­la­trices. En conclu­sion, les chiffres abso­lus du rap­port por­tant sur une réa­li­té sub­jec­tive paraissent très impré­cis, et la com­pa­rai­son avec l’étude de madame Thibault sug­gèrent qu’ils sont for­te­ment sur­es­ti­més. A l’heure où nous écri­vons, heure qui se situe dans l’immédiate proxi­mi­té de la publi­ca­tion du rap­port, nous deman­dons aux médias de tirer dans le génie de la langue fran­çaise les modes et adverbes qui puissent faire appa­raître les nuances que les nombres à trois chiffres signi­fi­ca­tifs issus de règles de trois cachent parfois.

II. Orienter l’Église

Pour ne pas res­ter dans des consi­dé­ra­tions géné­rales, la CIASE a fait 45 recom­man­da­tions pour aider l’Église à sor­tir de cette crise ter­rible par le haut. Ces recom­man­da­tions concernent divers aspects du pro­blème, elles sont l’incarnation pra­tique de la syn­thèse de ce tra­vail consi­dé­rable. Il fau­dra sans doute du temps à la Conférence épis­co­pale pour éva­luer ces pistes de réforme, et encore un peu plus pour tra­duire ces idées en actes. Nous pou­vons quant à nous don­ner quelque juge­ment de valeur. Certaines appa­raissent très judi­cieuses au pre­mier regard, d’autres sont inté­res­santes mais elles demandent réflexion, quant à d’autres, elles sont pure­ment et sim­ple­ment inacceptables.

Donnons quelques exemples pour illus­trer cette clas­si­fi­ca­tion, nous com­men­çons par un extrait de la der­nière proposition :

« Veiller à la cohé­rence entre l’aménagement des lieux de vie et d’activité des prêtres et reli­gieux et l’impératif de vigi­lance, notamment :

• la sépa­ra­tion de la chambre et de l’espace de récep­tion d’un tiers/​visiteur ;
• la sépa­ra­tion phy­sique entre le prêtre et le fidèle pen­dant la confession.
• ins­tau­rer un dis­po­si­tif sur tout le ter­ri­toire per­met­tant à chaque prêtre ou reli­gieux en contact régu­lier avec les mineurs et jeunes :
  - de connaître les obli­ga­tions de signa­le­ment à la jus­tice (et non pas seule­ment les obli­ga­tions d’alerte interne) ;
  - de dis­po­ser d’un réfé­rent pour échan­ger sur des situa­tions ambi­guës ou à risque ;
  - de dis­po­ser d’un espace de réflexion et de prise de recul régu­lier sur ses pra­tiques per­met­tant une vigi­lance en conti­nu sur des ques­tions sen­sibles (contact phy­sique, horaire et lieu d’un échange avec un jeune, moda­li­tés de la prise de rendez-​vous…) ;
  - de pou­voir prendre connais­sance du rap­port de la CIASE de manière appro­fon­die et d’échanger sur les ensei­gne­ments à en déduire lors de temps de réflexion en pré­sence de tiers extérieurs. »

Cette pro­po­si­tion rap­pelle que bon nombre d’abus ont eu lieu parce que les prêtres ont igno­ré des recom­man­da­tions pour­tant déjà exis­tantes dans les normes de l’ancien droit. Quand on sait que dans cer­taines ins­ti­tu­tions des années cin­quante, les prêtres confes­saient dans leur chambre, on ne peut qu’être heu­reux de retrou­ver ces normes de bon sens. Par exemple, il est deman­dé que le confes­sion­nal soit muni d’une grille avec un treillage suf­fi­sam­ment dense. La qua­si dis­pa­ri­tion des pra­tiques sages de l’ancien temps ont contri­bué nota­ble­ment à cette accu­mu­la­tion de drames. On ne peut aus­si qu’abonder dans le sens de l’entretien d’une déli­ca­tesse de conscience pour tous ceux qui sont par­tie dans l’éducation des plus jeunes. Donc cette par­tie de la pro­po­si­tion 45 doit être accep­tée pure­ment et simplement.

D’autres pro­po­si­tions appellent les évêques de France à har­mo­ni­ser les struc­tures d’aide aux vic­times dans les dio­cèses, il s’agit là d’une dis­po­si­tion tech­nique qui ne peut être éva­luée que par les évêques eux-​mêmes. De même, la mise en place des pro­to­coles de col­la­bo­ra­tion avec les auto­ri­tés civiles et judi­ciaires sont sans doute sou­hai­tables, mais dans quelle mesure ces pro­to­coles res­pec­te­ront la struc­ture de l’Église, cela reste à envi­sa­ger avant de don­ner son aval.

Jean-​Marc Sauvé est un homme qui connaît l’Église dans sa struc­ture, il sait donc quelles sont les exi­gences qui sou­tiennent son bon fonc­tion­ne­ment. Pourtant, il n’a pas hési­té à assu­mer cer­taines pro­po­si­tions qui ne peuvent pas être accep­tées. On a beau­coup par­lé du secret de la confes­sion, nous allons y reve­nir, mais cette ques­tion en occulte une autre, qui elle aus­si porte une menace grave non seule­ment contre l’Église mais plus encore contre les familles.

Il y a plu­sieurs recom­man­da­tions autour de la confes­sion. Certaines touchent à des aspects cano­niques ou théo­lo­giques, d’autres à la concur­rence des fors, enfin cer­taines se concentrent sur le secret lui-​même. Nous ne par­le­rons pas du pre­mier point quoique le sujet soit très inté­res­sant et que le rap­port Sauvé donne cer­taines pistes poten­tiel­le­ment utiles.

Pour le pro­blème des fors, le rap­port pointe une véri­té très impor­tante. Le for interne est le domaine de la confes­sion, le for externe des dif­fé­rentes jus­tices humaines. L’absolution des péchés n’éteint pas le devoir de jus­tice. Tout confes­seur sait qu’un voleur qui se confesse doit rendre l’objet de son lar­cin. Dans la matière qui nous occupe, en plus de la luxure, le pécheur ajoute à ce péché une injus­tice grave par un grave dom­mage com­mis contre autrui, il est obli­gé à répa­ra­tion. Dès lors qu’un indi­vi­du se confesse de ce genre de péché, le confes­seur est tenu d’exiger de lui une répa­ra­tion envers sa vic­time. Si le péni­tent désire l’absolution il doit s’engager à le faire. Quant aux moda­li­tés de la répa­ra­tion, on peut dire que les réformes du code pénal en vue de la pro­tec­tion des mineurs et des per­sonnes vul­né­rables contraignent ce pécheur d’une manière plus forte que pour d’autres crimes.

Mais le pro­blème vient de ce que la loi oblige toute per­sonne à dénon­cer une atteinte sur mineur ou per­sonne vul­né­rable qui vien­drait à sa connais­sance. Le rap­port de la CIASE à la 43^ème pro­po­si­tion dit ceci :

« Relayer, de la part des auto­ri­tés de l’Église, un mes­sage clair indi­quant aux confes­seurs et aux fidèles que le secret de la confes­sion ne peut déro­ger à l’obligation, pré­vue par le code pénal et conforme, selon la com­mis­sion, à l’obligation de droit divin natu­rel de pro­tec­tion de la vie et de la digni­té de la per­sonne, de signa­ler aux auto­ri­tés judi­ciaires et admi­nis­tra­tives les cas de vio­lences sexuelles infli­gées à un mineur ou à une per­sonne vulnérable. »

Pour les rédac­teurs de ce rap­port, les dis­po­si­tions de la loi sur le secret pro­fes­sion­nel ne s’appliquent pas au secret de la pro­fes­sion ^[7]. Mais cet avis ne semble abso­lu­ment pas juste, Emmanuel Tawil maître de Conférences à Paris II et membre de la Commission consul­ta­tive des Cultes dit expres­sé­ment le contraire ^[8].

Mais en admet­tant que le secret de la confes­sion ne soit pas cou­vert par le secret pro­fes­sion­nel, il y a un aspect qui n’est pas pris en compte, c’est le carac­tère extrê­me­ment ori­gi­nal de l’aveu au confes­sion­nal. L’Église oblige ses fidèles de sou­mettre au pou­voir des clefs toutes les fautes graves qu’ils auraient com­mis. Cette contrainte est en vue d’obtenir le par­don de Dieu, la contre­par­tie est la pro­tec­tion de l’aveu par le secret. Violer ce pacte c’est donc tout sim­ple­ment remettre en ques­tion la confes­sion dans son éco­no­mie, contrai­re­ment à ce que dit un peu trop légè­re­ment la CIASE. C’est une intru­sion indue du pou­voir civil dans les consciences catho­liques, car cela uti­li­se­rait la contrainte morale de l’Église sur ses fidèles pour la mettre au ser­vice du pou­voir judi­ciaire en lui octroyant un pri­vi­lège qu’il ne se recon­naît pas à lui-​même. Le droit n’impose en effet à per­sonne de se dénon­cer, mais dans ce cas il impo­se­rait à l’Église le devoir de dénon­cer devant le for des hommes quelqu’un obli­gé par l’Église de se dénon­cer devant le for de Dieu, la jus­tice civile vio­le­rait en quelque sorte son propre prin­cipe. On pour­rait même dire que cela est dis­cri­mi­na­toire puisque les catho­liques seraient désa­van­ta­gés par rap­port aux autres com­po­santes de la socié­té fran­çaise qui seraient encore pro­té­gés dans leur droit de ne pas se dénon­cer de leur crimes et délits.

D’autres recom­man­da­tions de la CIASE sus­citent l’étonnement quant à la fina­li­té de l’enquête. Ainsi la pro­po­si­tion 36 déclare :

« La com­mis­sion estime qu’il faut, au regard du prin­cipe d’égale digni­té, gran­de­ment ren­for­cer la pré­sence des laïcs en géné­ral et des femmes en par­ti­cu­lier dans les sphères déci­sion­nelles de l’Église catho­lique. Ce tra­vail sup­pose un état des lieux préa­lable et la déter­mi­na­tion d’objectifs et d’un calen­drier de mise en œuvre. »

Il faut lire le com­men­taire de cette pro­po­si­tion pour com­prendre le rap­port avec le sujet de l’étude, mais n’évitons pas de le dire, c’est un tis­su de sophismes. Deux para­graphes sont carac­té­ris­tiques de l’esprit qui pré­side à une telle rédaction :

« […] remar­quer que cette Église s’est long­temps carac­té­ri­sée par une méfiance et une mise à l’écart des femmes, sou­vent ren­voyées à des rôles et des repré­sen­ta­tions subal­ternes, comme le montrent par exemple les tra­vaux de Danièle Hervieu-​Léger. Une telle atti­tude s’explique notam­ment par la théo­lo­gie du péché ori­gi­nel d’Augustin, qui, pour com­battre les Pélagiens et leur affir­ma­tion de la liber­té de la volon­té, a sexua­li­sé le récit de la chute d’Adam, péché qu’il per­çoit comme héré­di­taire et trans­mis à tout être humain par l’acte char­nel. Ève devient alors la ten­ta­trice qui pousse l’homme à la concu­pis­cence. Il en est résul­té une grande méfiance vis-​à-​vis des ques­tions de sexua­li­té et une hyper­va­lo­ri­sa­tion du céli­bat, consi­dé­ré comme une ver­tu des prêtres, forme d’accomplissement moral les ren­dant supé­rieurs aux laïcs, ain­si qu’on l’a évo­qué plus haut. L’approche du péché ori­gi­nel est aujourd’hui très renou­ve­lée, mais la place des femmes dans l’Église catho­lique reste modeste, comme l’ont consta­té la plu­part des per­son­na­li­tés enten­dues par la CIASE. Or l’immense majo­ri­té des agres­sions sexuelles – la com­mis­sion, on l’a vu, l’a docu­men­té à son tour – sont le fait d’agresseurs mas­cu­lins. Le ren­for­ce­ment de la pré­sence des femmes dans l’Église consti­tue­rait de fait une pre­mière forme de pré­ven­tion contre toute forme de vio­lence sexuelle. Ce serait aus­si un gain en termes de dis­cer­ne­ment des drames humains, de com­pré­hen­sion de ce qui se vit à tout âge de la vie, ain­si qu’en termes d’efficacité d’organisation et de gou­ver­ne­ment. La com­mis­sion ne for­mule ici nul­le­ment une asser­tion sim­pliste ou tein­tée d’idéologie, mais une obser­va­tion frap­pée au coin du bon sens et étayée par les témoi­gnages reçus – certes en trop petit nombre pour for­ger une sta­tis­tique – qui relèvent que le com­por­te­ment déviant de tel aumô­nier de camp de jeunes ou de tel prêtre en for­ma­tion en paroisse avait été repé­ré par des laïques enga­gées dans l’Église ^[9]. »

Commentons rapi­de­ment en sui­vant le fil du docu­ment. Nous résu­mons par­fois le pro­pos, par­fois nous le repro­dui­sons exactement :

1^ère idée : « Il y a une méfiance du sexe fémi­nin à cause de la théo­rie du péché ori­gi­nel de Saint Augustin qui pour com­battre la liber­té défen­due par Pélage a sexua­li­sé le récit biblique. »
Commentaire : Quel serait le rap­port entre la théo­lo­gie de la grâce et de la pré­des­ti­na­tion avec le fait que l’homme sente une concu­pis­cence désor­don­née envers le sexe fémi­nin ? La force de la concu­pis­cence est un symp­tôme d’un désordre plus large et com­plexe qui consiste dans la pri­va­tion de la grâce ori­gi­nelle, pri­va­tion qui n’est soi­gnée que par la grâce du Christ.

2^ème idée : « Cette méfiance a conduit à une sur­va­lo­ri­sa­tion du céli­bat et à un sen­ti­ment de supé­rio­ri­té de la part des clercs. »
Commentaire : Autant accu­ser saint Paul quand il dit maintes fois que le céli­bat est supé­rieur ou le Christ quand il dit que cer­tains se sont ren­dus eunuques pour le Royaume de Dieu. Bien sûr que l’homme ou la femme qui choi­sissent la chas­te­té doivent plus le voir comme un don que comme la mani­fes­ta­tion de leur supé­rio­ri­té per­son­nelle, « Que n’as tu que tu n’aies reçu ? » (1 Co, 4, 7)

3^ème idée : « L’approche du péché ori­gi­nel est aujourd’hui très renou­ve­lée ». Citation en note à l’appui de cette thèse du Catéchisme de l’Église catho­lique : « Quoique propre à cha­cun, le péché ori­gi­nel n’a, en aucun des­cen­dant d’Adam, un carac­tère de faute per­son­nelle ».
Commentaire : Quoi de nou­veau sous le soleil de Dieu ? C’est la thèse classique.

4^ème idée : « Comme la majo­ri­té des agres­sions sont le fait des hommes, un peu plus de mixi­té per­met­trait de limi­ter les risques. »
Commentaire : Comme la majo­ri­té des agres­sions sur les mineurs a lieu dans les familles, lieu de mixi­té par excel­lence, où les femmes adultes ne sont pas pro­tec­trices, nous ne sommes pas sûrs que l’argument soit très pertinent.

5^ème idée : « Ce serait aus­si un gain en termes de dis­cer­ne­ment des drames humains, de com­pré­hen­sion de ce qui se vit à tout âge de la vie, ain­si qu’en termes d’efficacité d’organisation et de gou­ver­ne­ment. »
Commentaire : Gentille phrase qui fait pas­ser les hommes en géné­ral et les clercs en par­ti­cu­lier pour des benêts, mais tou­jours dans le res­pect d’autrui.

6^ème idée : « La com­mis­sion ne for­mule ici nul­le­ment une asser­tion sim­pliste ou tein­tée d’idéologie, mais une obser­va­tion frap­pée au coin du bon sens et étayée par les témoi­gnages reçus – certes en trop petit nombre pour for­ger une sta­tis­tique – qui relèvent que le com­por­te­ment déviant de tel aumô­nier de camp de jeunes ou de tel prêtre en for­ma­tion en paroisse avait été repé­ré par des laïques enga­gées dans l’Église. »
Commentaire : Heureusement que la CIASE a le soin de désa­mor­cer par un exemple très per­ti­nent la mau­vaise inten­tion qui poin­te­rait dans nos esprits grin­cheux. Si l’autorité n’a pas écou­té des femmes laïques, les auraient-​elles plus écou­tées si elles avaient été plus éle­vées en digni­té ? Sans doute beau­coup de prêtres auront-​ils été igno­rés dans les aver­tis­se­ments qu’ils lan­çaient aux heures les plus noires de l’impunité des prédateurs.

Ce long extrait dévoile un esprit inquié­tant. Cet esprit se doit d’être com­pris plus avant en élar­gis­sant notre consi­dé­ra­tion par l’étude des dires et des écrits de dif­fé­rents inter­ve­nants qui ont œuvré soit direc­te­ment, soit à la marge, à l’élaboration de cette enquête.

III. Une commission indépendante mais pas neutre

Le titre de la CIASE indique qu’elle a été consti­tuée comme une com­mis­sion indé­pen­dante. Certains ont hon­nê­te­ment salué l’initiative de l’Église, citons en pre­mier lieu le co-​président de la CIIVISE (Commission Indépendante sur les Incestes et les Violences Sexuelles envers les Enfants), com­mis­sion ins­ti­tuée par le pré­sident Macron au len­de­main de la publi­ca­tion du livre de Camille Kouchner, La Familia Grande, rela­tant un fait inces­tueux qu’a subit son frère de la part de son beau-​père, membre émi­nent du monde universitaire.

Dans un débat sur Public Sénat, durant l’émission Sens Public du jour même au sujet de la remise du rap­port, Edouard Durand déclarait :

« L’Église de France a don­né l’exemple, elle l’a don­né d’elle-même et elle a ins­pi­ré l’État. Il faut main­te­nant qu’elle ins­pire les autres ins­ti­tu­tions parce que je ne vois pas de rai­son que ce qui se pro­duit dans l’Église ne se pro­duise pas dans les autres ins­ti­tu­tions […] L’école, le sport, la famille, les autres reli­gions, la danse. Aujourd’hui ce n’est pas l’Église qu’il faut regar­der mais les enfants. Est-​ce qu’on attaque l’Église ou on pro­tège les enfants ^[10]? »

Une telle impar­tia­li­té doit être louée. Mais il faut tout de suite aver­tir d’un risque qui pour­rait sur­ve­nir sur le long terme. Si l’action de l’Église est louée, il se pour­rait que les auto­ri­tés s’inspirent d’idées fausses et nocives pour ana­ly­ser la réa­li­té dra­ma­tique de la vio­lence contre les enfants. Ces idées sont pro­pa­gées depuis long­temps, mais cer­tains essaient de se ser­vir du rap­port de la CIASE pour en faire une caisse de résonance.

Le rap­port de l’INSERM-EHESS ne com­porte pas uni­que­ment une étude sta­tis­tique sur les vio­lences sexuelles, il fait 452 pages et beau­coup d’entre elles sont des consi­dé­ra­tions socio­lo­giques. A la base cela n’a rien d’étonnant car c’est la voca­tion pre­mière de cette ins­ti­tu­tion, le son­dage ayant été éta­bli avec le concours de l’IFOP. Mais en lisant le début du rap­port, on est très vite aver­ti de l’esprit de ses rédacteurs :

« Cette absence repose sur l’idée natu­ra­li­sée de « monar­chie pater­nelle » selon laquelle seul le pater fami­lias est sujet de droit. Dès lors, s’il y a agres­sions sexuelles sur un de ses enfants ou sur son épouse, c’est à lui que le ou les agres­seurs doivent répa­ra­tion. L’enfant, tout comme l’épouse, est davan­tage consi­dé­ré comme un bien, une pro­prié­té du père, que comme un sujet. Cette vision patriar­cale s’inscrit en congruence avec une autre vision por­tée par le cou­rant tho­miste, selon laquelle l’enfant est un être d’imperfection, d’inachèvement et, à ce titre, por­té au péché de chair ^[11]. »

Si nous ne l’avions lu de nos yeux, nous croi­rions ce texte issu d’un tract de pro­pa­gande d’un groupe de jeunes anar­chistes. Le rap­port cite en note le tra­vail d’un juriste tou­lou­sain, Jacques Poumarède, qui montre les varia­tions du pou­voir des pères dans la France de l’ancien temps. Or nulle part il est écrit dans son texte que le père pos­sé­dait comme des biens meubles son épouse et ses enfants. D’ailleurs, Poumarède a bien le sou­ci de nuan­cer son pro­pos sur les rap­ports parents/​enfants dans la pen­sée de la chrétienté :

« Toutes ces idées, qui prennent le contre-​pied de la doc­trine royale, ne sont peut-​être pas aus­si neuves qu’on pour­rait le pen­ser. On y retrouve l’écho des thèses des théo­lo­giens et des cano­nistes du Moyen Âge sur les droits et les devoirs des parents à l’égard des enfants. Ce n’est guère éton­nant lorsque l’on sait l’influence de la sco­las­tique médié­vale sur la for­ma­tion de la pen­sée du Jusnaturalisme moderne ^[12]. »

Quant à la réfé­rence au tho­misme, ce der­nier ne pense pas seule­ment les enfants dans un état d’imperfection, en fait c’est radi­ca­le­ment le sta­tut de toute créa­ture, ce qui la défi­nit par rap­port à Dieu, être par­fait par essence, la créa­tion est l’ensemble des êtres perfectibles.

Le patriar­cat est le mot magique qu’on entend depuis quelques années, cen­sé résu­mer toutes les vio­lences qui existent dans le monde contre les femmes et les enfants. Citons encore deux pas­sages du rapport :

« Celle-​ci oblige les prêtres qui l’endossent à don­ner des gages de mas­cu­li­ni­té à leurs congé­nères laïcs, pour main­te­nir le ren­de­ment sym­bo­lique de leur sta­tut et leur pou­voir sur eux. Une telle conni­vence passe par le main­tien – et aujourd’hui la réaf­fir­ma­tion sub­tile – d’un dis­cours ins­ti­tu­tion­nel défen­dant l’appropriation du corps des femmes et des enfants par le groupe social des hommes. Dans le contexte actuel de forte déprise du catho­li­cisme sur la socié­té et de démo­cra­ti­sa­tion sexuelle qui la redouble, cette conni­vence prend la forme de véri­tables poli­tiques de mas­cu­li­ni­té mises en œuvre à l’échelle des com­mu­nau­tés ou de per­for­mances indi­vi­duelles de genre de type viri­liste ou experte ^[13]. »

« L’Église catho­lique appa­raît ain­si comme un obser­va­toire pri­vi­lé­gié de la domi­na­tion mas­cu­line, et plus pré­ci­sé­ment du fonc­tion­ne­ment d’un sys­tème patriar­cal, puisque celle-​ci s’exerce au nom d’une cer­taine pater­ni­té. Ses effets y appa­raissent exa­cer­bés, d’autant plus que l’interdit de la sexua­li­té des prêtres fait écho à une forme de dia­bo­li­sa­tion de celle des femmes. L’institution ecclé­siale reven­dique encore ouver­te­ment la domi­na­tion mas­cu­line et l’inscrit dans sa culture et dans ses struc­tures. Tant qu’elle refu­se­ra de renon­cer au mono­pole mas­cu­lin du pou­voir et à sa méta­pho­ri­sa­tion pater­nelle qui, toute sym­bo­lique qu’elle soit, n’en a pas moins des effets réels, le risque de vio­lence sexuelle au sein de l’Église catho­lique res­te­ra d’actualité ^[14]. »

Ces deux der­niers para­graphes forment la fin du tra­vail de l’INSERM. C’est donc le fin mot de l’histoire. Mediapart invi­te­ra l’un des prin­ci­paux rédac­teurs du texte, Josselin Tricou ^[15], dans son n° 150, d’A l’air libre, émis­sion de com­men­taire de l’actualité dont le titre est évo­ca­teur : L’Église, bas­tion impre­nable du patriarcat ?

Cette seule émis­sion méri­te­rait une ana­lyse propre, notons sim­ple­ment que Tricou nous dévoile inci­dem­ment qu’il s’agit en fait de dis­qua­li­fier les membres de l’Église qui s’opposent aux évo­lu­tions en matière de mœurs.

Cette idée est peu ou prou répé­tée par dif­fé­rentes par­ties dès que cela se peut se faire. Isabelle de Gaulmyn, jour­na­liste à La Croix décla­rait ain­si dans une émis­sion sur France Culture au prin­temps dernier :

« Sur les causes on a beau­coup dit que c’était parce que les prêtres étaient céli­ba­taires, que ça expli­quait les abus sexuels, moi je ne pense pas. Je pense qu’il y a d’abord eu un pro­blème de pou­voir, c’est tou­jours un pro­blème de pou­voir les pro­blèmes d’abus sexuel, c’est un pro­blème de pou­voir dans l’Église, […] c’est aus­si un pro­blème d’entre-soi. Vous avez des prêtres qui sont entre hommes, il n’y a aucune diver­si­té dans la hié­rar­chie et dans l’organisation même cen­trale de l’Église catho­lique ^[16]. »

Même son de cloche de la part de la direc­trice de rédac­tion de Témoignage Chrétien, Christine Pedotti. Pour elle, tant les abus que les silences sont issus de la même logique à l’œuvre dans l’Église. Aussi dénonce-​t-​elle sur le pla­teau de C à Vous la machi­ne­rie médié­vale et la féo­da­li­té qui existe dans le cler­gé. Pourtant, s’il y a bien eu un gros pro­blème dans le trai­te­ment des prêtres délin­quants, est-​ce l’apanage de l’Église catho­lique ? Il ne semble pas. Les normes éta­tiques ont elles-​mêmes évo­lué len­te­ment. Il fau­drait que l’Église ait été la seule ins­ti­tu­tion pour laquelle gérer ces fautes ait été dif­fi­cile pour l’autorité.

Pour reve­nir à la cri­tique du patriar­cat, l’équipe de l’INSERM nous a don­né un de ses sources d’inspiration. Dans les der­niers para­graphes est cité le nom de Christine Delphy, nom incon­nu du grand public, mais qui nous est en quelque sorte une vieille connais­sance. Le site Ballast la pré­sen­tait ain­si en 2017 dans son abécédaire :

« Sociologue et fémi­niste, mili­tante de la pre­mière heure au sein du MLF et cofon­da­trice de la revue Nouvelles Questions fémi­nistes Christine Delphy lan­ça éga­le­ment, en 2002, la Coalition inter­na­tio­nale contre la guerre menée par les États-​Unis en Afghanistan, s’élevant par la même, contre l’instrumentalisation de la condi­tion des femmes à des fins mili­taires. Marxiste, ou mar­xienne, elle reven­dique le maté­ria­lisme comme l’outil même des groupes oppri­més et s’attacha, sa vie de théo­ri­cienne durant, a faire état du tra­vail domes­tique gra­tuit dévo­lu aux femmes ^[17]. »

Elle se pré­sente ailleurs comme une fémi­niste maté­ria­liste, uti­li­sant la doc­trine mar­xiste mais la vidant de son conte­nu de lutte des classes, elle pré­tend avoir décou­vert une oppres­sion plus fon­da­trice, celle des hommes sur les femmes ^[18].

Derrière l’Église c’est toute ins­ti­tu­tion où le patriar­cat s’exercerait qui est visée. La famille est déjà dans le viseur de ces gens, et nous ne savons pas dans quelle mesure la CIIVISE sera influen­cée par ces idées :

« Une vision patriar­cale de la figure mas­cu­line du prêtre : l’Église, à l’instar de la famille, est en effet mar­quée his­to­ri­que­ment par une struc­tu­ra­tion patriar­cale du pou­voir. Mais à la dif­fé­rence de l’institution fami­liale – au moins en droit fran­çais – l’institution ecclé­siale n’y a pas renon­cé. Malgré des pra­tiques ou des cri­tiques internes et externes qui tirent dans la même direc­tion, la « patriar­ca­li­té du pou­voir » dans l’Église catho­lique reste assu­mée et reven­di­quée comme telle. Elle résiste entre autres par le main­tien du mono­pole mas­cu­lin du pou­voir et par la reven­di­ca­tion d’une pater­ni­té spi­ri­tuelle des prêtres sur leurs fidèles. Cette der­nière est pour­tant loin d’être intan­gible. Même si elle n’est pas pro­pre­ment une inven­tion du XIX^e siècle, l’idée de « pater­ni­té spi­ri­tuelle » se démo­cra­tise à ce moment-​là et s’étend à tous les prêtres alors qu’elle était réser­vée aupa­ra­vant à la sphère monas­tique et ren­voyait d’abord aux pres­ti­gieux « Pères du désert ». Cette exten­sion a eu lieu en affi­ni­té et en concur­rence avec la mon­tée en puis­sance d’une concep­tion bour­geoise de la famille, où le pater fami­lias règne sur sa femme « mino­ri­sée » et ses enfants « réi­fiés », tout prêtre est alors éri­gé en « père » de ses parois­siens et de ses diri­gés, tout comme le père de famille est éle­vé au rang de « prêtre domes­tique » par l’Église ^[19]. »

Conclusion : l’histoire n’est pas finie

Le drame des vio­lences faites aux enfants est cer­tai­ne­ment un mal d’une par­ti­cu­lière gra­vi­té. D’ailleurs le Christ a pro­mis un châ­ti­ment d’une par­ti­cu­lière viru­lence contre ceux qui entraînent les enfants dans l’abîme. La volon­té de lutte contre ce fléau est bonne, mais il ne faut pas croire que l’on va éra­di­quer le pro­blème com­plè­te­ment. Ceux qui pré­tendent avoir trou­vé la clef d’interprétation avec le concept de patriar­cat tendent à nous dire le contraire. De même que les mar­xistes ortho­doxes ont échoué, et échoue­ront encore à sup­pri­mer les inéga­li­tés de condi­tion sociale, les fémi­nistes maté­ria­listes connaî­tront le même échec en leur domaine, non sans avoir occa­sion­né des ruines dont ils ne se sen­ti­ront jamais res­pon­sables. Il n’est pas sûr que ce soit cela que les vic­times attendent.

1. Rapport INSERM-​CIASE p. 392.[↩]
2. Rapport de la CIASE p. 236.[↩]
3. Rapport de la CIASE p. 229 § 604.[↩]
4. Rapport de l’INSERM p. 393.[↩]
5. Rapport de la CIASE § 609 p. 230[↩]
6. Rapport de l’INSERM pp. 373–374.[↩]
7. « La com­mis­sion, sans remettre en cause le secret de la confes­sion en tant que tel, mais en se can­ton­nant aux pré­co­ni­sa­tions qu’il lui revient de for­mu­ler en matière de vio­lences sexuelles au sein de l’Église catho­lique, afin que de tels drames ne se repro­duisent plus, entend rap­pe­ler que le secret de la confes­sion consti­tue, au regard de la loi pénale en vigueur, un secret pro­fes­sion­nel qui n’entre pas dans l’exception pré­vue au der­nier ali­néa de l’article 434–3, de sorte que ce secret ne peut pas être oppo­sé à l’obligation légale de signa­le­ment de vio­lences sexuelles com­mises sur des mineurs ou des per­sonnes vul­né­rables. » Rapport de la CIASE, § 1337, p. 460.[↩]
8. https://​blog​.leclub​des​ju​ristes​.com/​l​e​-​s​e​c​r​e​t​-​d​e​-​l​a​-​c​o​n​f​e​s​s​i​o​n​-​s​o​u​r​c​e​-​d​e​-​c​o​n​f​l​i​t​-​e​n​t​r​e​-​l​e​-​d​r​o​i​t​-​c​a​n​o​n​i​q​u​e​-​e​t​-​l​e​-​d​r​o​i​t​-​f​r​a​n​c​a​is/[↩]
9. Rapport de la CIASE, §§ 1252–1253, pp. 437–438.[↩]
10. Cf. Émission Sens Public, https://​www​.you​tube​.com/​w​a​t​c​h​?​v​=​r​K​F​O​n​d​s​0​iIA[↩]
11. Rapport de l’INSERM, pp. 6–7.[↩]
12. Jacques Poumarède, Itinéraire d’un his­to­rien du droit, https://​books​.ope​ne​di​tion​.org/​p​u​m​i​/​2​9​3​4​8​?​l​a​n​g​=fr[↩]
13. Rapport de l’INSERM, p. 57[↩]
14. Ibid., p. 435.[↩]
15. Le titre de sa thèse de doc­to­rat est tout un pro­gramme : « Des sou­tanes et des hommes. Subjectivation gen­rée et poli­tiques de la mas­cu­li­ni­té au sein du cler­gé catho­lique fran­çais depuis les années 1980 » thèse de doc­to­rat en science politique-​études de genre, sou­te­nue le 6 juin 2019.[↩]
16. Du pro­cès Barbarin, au pro­cès de l’Église : la fin de l’omerta. Émission des invi­tés matin de France Culture du 22 février 2021, https://​www​.you​tube​.com/​w​a​t​c​h​?​v​=​b​n​T​_​Y​Q​T​9​WCA[↩]
17. https://​www​.revue​-bal​last​.fr/​l​a​b​e​c​e​d​a​i​r​e​-​d​e​-​c​h​r​i​s​t​i​n​e​-​d​e​l​p​hy/[↩]
18. « Mes détrac­teurs, de moins en moins nom­breux, sont tou­jours ceux qui pensent que le capi­ta­lisme est la cause de tout. Le sys­tème patriar­cal pré­exis­tait au capi­ta­lisme. Le sys­tème capi­ta­liste n’a pas de rai­son de faire la dif­fé­rence entre les sexes. S’il en fait, c’est bien qu’il y a col­lu­sion entre capi­ta­lisme et patriar­cat. Le capi­ta­lisme actuel appuie le sys­tème le plus spé­ci­fique de l’oppression patriar­cale, soit l’extorsion de tra­vail gra­tuit aux femmes. » Christine Delphy, Entretien dans Politis n° 272 d’octobre 2013.[↩]
19. Rapport de l’INSERM pp. 55–56.[↩]